Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
IMERYS TALC LUZENAC FRANCE

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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

30/07/2021
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
03/04/2012
Statuts mis à jour
20/10/2011
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant Modification des statuts
- Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant Modification des statuts
20/10/2011
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant Modification des statuts
- Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant Modification des statuts

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

21/09/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
27/06/2022
- Modification des commissaires aux comptes
16/09/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
16/09/2019
- Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
- Modification relative aux dirigeants d'une société
10/10/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
09/08/2012
- Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
09/08/2012
- Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
03/04/2012
14/02/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
27/05/2009
26/06/2008
27/02/2008
26/09/2007
01/06/2006
06/08/2004
23/07/2003
25/03/2003
17/02/2003
24/01/2003
24/01/2003
07/01/2003
19/12/2002
28/08/2002
11/07/2002
27/02/2002

Annonces légales parues

12/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/01/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
17/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/09/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
04/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
10/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/11/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
09/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité.
10/01/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
08/01/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/04/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/04/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
12/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
25/10/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
24/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/03/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
06/12/2011
Modifications et mutations diverses
Changement de dénomination sociale Nomination d'un commissaire aux comptes titulaire Nomination d'un commissaire aux comptes suppléant
07/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

23/09/2025
Avenant du 8 juillet 2025 à la convention d’entreprise du personnel non cadre du 30 avril 1999, modifiée le 1er juillet 2008, imerys luzenac conges pour evenements familiaux
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
23/09/2025
Avenant du 8 juillet 2025 à la convention d’entreprise du personnel cadre du 30 avril 1999, modifiée le 1er juillet 2008, imerys luzenac conges pour evenements familiaux
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
20/05/2025
Avenant n°1 du 26 mars 2025 a l’accord d’entreprise du 25 juin 2019 relatif à l’atelier har imerys talc luzenac france
Durée collective du temps de travail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
01/04/2025
Avenant du 11 février 2025 à la convention d’entreprise du personnel non cadre du 30 avril 1999, modifiée le 1er juillet 2008, relatif à la reprise d’ancienneté imerys talc luzenac france
Système de prime (autre qu'évolution)
01/04/2025
Avenant du 11 février 2025 à la convention d’entreprise du personnel non cadre du 30 avril 1999, modifiée le 1er juillet 2008, relatif à l’indemnité de départ à la retraite imerys talc luzenac france
Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
01/04/2025
Avenant du 11 février 2025 à l’accord d’entreprise du 19 décembre 2023 relatif à la mise en place d’une indemnité de transport et du forfait mobilités durables
Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)
18/03/2025
Avenant 2024 à l’accord d'intéressement 2023-2025 imerys luzenac critères de performance
Intéressement
18/03/2025
Mise en place d'une indemnite transport et du forfait mobilites durables
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
10/02/2025
Accord de négociation annuelle obligatoire 2025 sur les salaires effectifs, le temps de travail et sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
18/03/2024
Negociation annuelle obligatoire 2024 sur les salaires effectifs, la duree effective et l'organisation du temps de travail sur l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
11/03/2024
Accord sur l’egalite professionnelle
Autres dispositions Egalité professionnelle
25/12/2023
Accord concernant le poste "trieur de talc"
Classifications
19/06/2023
Accord collectif relatif a l'attribution d'une prime de partage de la valeur en 2023
Système de prime (autre qu'évolution)
19/06/2023
Protocole d'accord relatif aux elections de cse de la societe imerys talc luzenac france
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
06/03/2023
Negociation annuelle obligatoire 2023 sur les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee dans l'entreprise
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
25/07/2022
Accord egalite professionnelle
Autres dispositions Egalité professionnelle
18/10/2021
Avenant a l'accord concernant les polvalents conditionnement
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
18/10/2021
Accord d'entreprise portant sur la duree maximale moyenne hebdomadaire de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
07/05/2020
Accord portant sur l'accompagnement des conséquences sociales du projet de transformation
Rupture conventionnelle collective
29/04/2020
Nao 2020
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
16/10/2019
Accord astreintes usine et téléphérique
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/08/2019
Atelier har-usine
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/08/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019 : personnel oetam
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
29/08/2019
Avenant accord mouture_annexe convention d'entreprise personnel non cadre
Classifications
29/08/2019
Négociations annuelles obligatoires 2019 personnel cadre
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Marques

STEAMIC
STEAMIC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3733982
Enregistrée le : 28/04/2010
Expire le : 28/04/2010
Classes : 1, 17
FRENCH VELVET
FRENCH VELVET
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99822175
Enregistrée le : 08/11/1999
Expire le : 08/11/1999
Classes : 1
FLUXITE
FLUXITE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR98759687
Enregistrée le : 17/11/1998
Expire le : 17/11/1998
Classes : 0, 1, 19
MISTROPACK
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98716143
Enregistrée le : 03/02/1998
Expire le : 03/02/1998
Classes : 0, 1, 16, 20, 21
LITHOCOAT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97692171
Enregistrée le : 20/08/1997
Expire le : 20/08/1997
Classes : 1
AQUATAL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97678493
Enregistrée le : 20/05/1997
Expire le : 20/05/1997
Classes : 1
HELICOAT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR96645904
Enregistrée le : 10/10/1996
Expire le : 10/10/1996
Classes : 1
STEABRIGHT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR96622065
Enregistrée le : 18/04/1996
Expire le : 18/04/1996
Classes : 0, 1, 2
STEASILK
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR96616127
Enregistrée le : 13/03/1996
Expire le : 13/03/1996
Classes : 0, 1, 3
STEOPAC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1661220
Enregistrée le : 15/02/1991
Expire le : 15/02/1991
Classes : 1
STEALIM
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1716100
Enregistrée le : 26/04/1990
Expire le : 26/04/1990
Classes : 1