Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

AIR TECHNIQUE FRANCO SUISSE

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Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Bilans comptables

30/09/2015
Bilan complet

Actes officiels publiés

24/11/2023
24/03/2023
24/03/2023
24/03/2023
24/03/2023

Annonces légales parues

05/02/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24/01/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19/04/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
17/06/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
17/06/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
15/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
26/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
07/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
25/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
29/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
18/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/12/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

AIR SUNCLEAN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3784038
Enregistrée le : 10/12/2010
Expire le : 10/12/2010
Classes : 11
SUNFLOWER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3746658
Enregistrée le : 15/06/2010
Expire le : 15/06/2010
Classes : 11
SOLAR-AIRTHERM SYSTEME
SOLAR-AIRTHERM SYSTEME
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3548617
Enregistrée le : 09/01/2008
Expire le : 09/01/2008
Classes : 11
LIGHTCOOL
LIGHTCOOL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3287230
Enregistrée le : 09/04/2004
Expire le : 09/04/2004
Classes : 0, 10, 11, 12

Brevets

Centrale multifonctionnelle de traitement d'air et procede de traitement d'air mis en oeuvre
Centrale multifonctionnelle de traitement d'air et procede de traitement d'air mis en oeuvre
Référence : FR3063538
Dépôt : 07/09/2018
Publication : 05/04/2019
Déposant : AIR TECHNIQUE FRANCO SUISSE, ZEPHIR ALSACE
Inventeur : MARCEL NAAS, OLIVIER NAAS, MICHEL SOULARD, JOEL PATARIN, MICHEL MOLIERE, Alain SADOUN
Procede et dispositif pour le sechage de matiere
Procede et dispositif pour le sechage de matiere
Référence : FR2965338
Dépôt : 30/03/2012
Publication : 26/12/2014
Déposant : AIR TECHNIQUE FRANCO SUISSE, UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
Inventeur : MARCEL NAAS, OLIVIER NAAS, ANNE-CATHERINE MICHELE FAUST, JOEL, CLOVIS, EMILE PATARIN, MICHEL, JEAN, LOUIS, MARIE SOULARD, BERTRAND GONTHIER