Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
21/01/2011
Statuts mis à jour
- Changement de président
21/01/2011
Statuts mis à jour
- Changement de président
17/09/2010
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE SAS
- Changement relatif à l'objet social
17/09/2010
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE SAS
- Changement relatif à l'objet social
17/09/2010
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE SAS
- Changement relatif à l'objet social
22/07/2010
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'activité
22/07/2010
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'activité
09/01/2009
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
Bilans comptables
31/03/2024
Bilan complet
31/03/2023
Bilan complet
31/03/2022
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
31/03/2019
Bilan complet
31/03/2019
Bilan complet
31/03/2018
Bilan complet
31/03/2018
Bilan complet
31/03/2017
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet
Actes officiels publiés
26/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
24/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
18/10/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
20/06/2023
27/04/2023
- Démission de directeur général
12/12/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
22/07/2020
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
20/05/2020
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de directeur général
24/04/2020
04/12/2019
- du capital social
10/07/2018
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Démission de directeur général
13/06/2017
- Changement de directeur général
- Changement(s) d'administrateur(s)
19/12/2016
- Démission(s) d'administrateur(s)
09/08/2016
- Nomination de directeur général
- Changement de président
27/08/2015
- Changement(s) d'administrateur(s)
04/08/2014
- Changement de président
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Démission de directeur général
07/08/2013
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
04/10/2012
- Changement de directeur général
29/08/2012
- Changement de président
15/02/2012
- Changement de président
23/07/2010
- Modification membre du comité statégique
23/07/2010
- Modification membre du comité stratégique
22/07/2010
- Modification des membres du comité stratégique
22/07/2010
- Changement de membre du comité stratégique
05/09/2006
Annonces légales parues
22/07/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
07/05/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
20/12/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/08/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
07/06/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
28/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
07/04/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité, l'administration
17/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/12/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
28/08/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
18/12/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/09/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
28/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/01/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
Accords d’entreprise
18/03/2025
Accord don de jours
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
28/10/2024
Avenant accord nao 2024
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
28/10/2024
Avenant 4 accord cet
Compte épargne temps
08/07/2024
Accord égalité professionnelle femmes hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
22/04/2024
Accord nao 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Durée collective du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Couverture complémentaire santé - maladie
25/12/2023
Accord de gestion des emplois et des parcours professionnels
GPEC, Autres dispositions emploi
13/03/2023
Accord nao 2023
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Evolution des primes, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique), Système de prime (autre qu'évolution), Système de rémunération (autres qu'évolution)
13/03/2023
Accord relatif à la prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
13/02/2023
Accord fonctionnement cse
Autre, précisez
13/02/2023
Protocole accord pré électoral
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
14/11/2022
Accord relatif à la prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
21/03/2022
Accord négociation annuelles obligatoires 2022
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Système de prime (autre qu'évolution), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Durée collective du temps de travail
18/10/2021
Accord relatif à la mise en place du télétravail
Télétravail
30/08/2021
Avenant à l'accord de fonctionnement du comité social et économique
Autre, précisez
05/07/2021
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
22/04/2021
Accord relatif à la mise en place d'une prime tournée
Système de prime (autre qu'évolution)
24/02/2021
Négociations annuelles obligatoires 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Reprise des données, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Evolution des primes, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
19/06/2020
Un accord sur l'égalité femmes hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
19/06/2020
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
09/05/2019
Un accord sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
22/01/2019
Un accord relatif à la prorogation des mandats des élus du personnel
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
22/01/2019
Un accord pour le fonctionnement du comité social et economique