Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
MASSON BORDER ASSISTANCE
2 RUE DES QUATRE COINS - 62100 CALAIS
Documents gratuits
Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Actes officiels publiés
12/06/2023
12/06/2023
Accords d’entreprise
09/12/2024
Avenant a l'accord d'entreprise relatif a l'organisation de la duree du travail
Forfaits (en heures, en jours)
28/11/2023
Avenant n°1 a l'accord d'entreprise relatif a l'organisation de la duree du travail
28/11/2023
Accord d'entreprise relatif a l'organisation de la duree du travail
Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)