Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

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18 RUE ALAIN SAVARY - 25000 BESANCON
Statuts

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Statuts de l’entreprise

06/06/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
14/06/2023
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour

Actes officiels publiés

06/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
14/06/2023
- Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
14/06/2023
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
14/06/2023
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
14/06/2023
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
14/06/2023
- Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
14/06/2023
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Annonces légales parues

22/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/04/2025
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social.

Accords d’entreprise

14/10/2025
Accord forfait-jours
Forfaits (en heures, en jours)

Marques

BioAlva
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4992834
Enregistrée le : 22/09/2023
Expire le : 22/09/2023
Classes : 29, 30, 31, 35, 42, 43