Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
PLASSE

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RUE DES GARENNES - 01600 REYRIEUX
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Statuts de l’entreprise

25/07/2022
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la durée de la personne morale

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet

Actes officiels publiés

11/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
05/12/2024
22/07/2024
25/07/2022
- Changement relatif à la durée de la personne morale
24/08/2018
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
04/10/2016
- Changement de président
18/08/2015
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
08/09/2014
- Constat du décès de Mme HUET, présidente suppléante, survenu le 14/08/2013
- Modification(s) statutaire(s)
08/09/2014
- Constat du décès de Mme HUET, présidente suppléante, survenu le 14/08/2013
- Modification(s) statutaire(s)
13/11/2012
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
31/08/2001
- Augmentation du capital social
28/09/2000
- Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Modification de l'objet social Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
- Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Modification de l'objet social Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
08/10/1996
- Transfert du siège REYRIEUX (01600 TREVOUX) RUE DES GARENNES, ZONEINDUSTRIELLE
- Changement de dénomination en celle de PLASSE
28/08/1996
- Modifications relatives au conseil d'administration
- LETTRE DE NOMINATION DU REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE SOGEFIMAVE ENDATE DU 31.12.95
04/10/1994
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modifications relatives au conseil d'administration
18/05/1994
- Modifications relatives au conseil d'administration
13/01/1994
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
17/05/1993
- Modifications relatives au conseil d'administration

Annonces légales parues

18/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
27/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
24/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
05/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/10/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
13/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
23/09/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
08/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/11/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
05/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

15/07/2025
Accord d'entreprise plasse portant sur les négociations annuelles obligatoires (nao) 2025-2026
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
27/12/2024
Avenant n°1 de modernisation de l'organisation du travail et de l'emploi du 30 mars 2023
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Forfaits (en heures, en jours), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
15/07/2024
Accord d'entreprise plasse portant sur les negociations annuelles obligatoires 2024-2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique)
06/11/2023
Protocole d'accord préélectoral relatif aux élections 2023-2027 du cse plasse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
06/11/2023
Accord sur l'adoption du vote électronique pour les élections cse de la société plasse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
17/04/2023
Accord d'entreprise portant avenant à l'accord initial de réduction du temps de travail de la société plasse, dit accord de modernisation de l'organisation du travail et de l'emploi
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)

Marques

SUITE LINE INTERIEUR HABITAT
SUITE LINE INTERIEUR HABITAT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3443383
Enregistrée le : 28/07/2006
Expire le : 28/07/2006
Classes : 0, 6, 19, 20, 37, 42
PLASSE ESCALIER
PLASSE ESCALIER
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3410975
Enregistrée le : 17/02/2006
Expire le : 17/02/2006
Classes : 0, 6, 19, 37
PLASSE
PLASSE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3266322
Enregistrée le : 07/01/2004
Expire le : 07/01/2004
Classes : 0, 6, 19, 20, 35, 37, 38, 40