Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Changement de président
- Modification(s) statutaire(s)
19/09/2006
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
17/07/2003
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
18/01/2002
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Augmentation du capital social
- Conversion du capital en euros
Bilans comptables
30/09/2023
Bilan complet
30/09/2022
Bilan complet
30/09/2018
Bilan complet
31/05/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
01/03/2019
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
07/09/2016
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
28/07/2014
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
08/08/2013
- Renouvellement de mandat de président
08/08/2013
- Changement(s) d'administrateur(s)
11/09/2009
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
06/08/2008
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
08/08/2007
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
08/08/2007
- Renouvellement de mandat de président
- DE LA CLINIQUE ST GEORGE
17/07/2003
28/10/2002
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
22/07/1997
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
22/07/1997
- ET VICE PRESIDENT
01/08/1996
- Divers
- Modification(s) statutaire(s)
01/02/1995
- ET PROROGATION DUREE STE
- Modification(s) statutaire(s)
27/09/1994
- ORDONNANCE DE PROROGATION NO 03860DU 27/09/94
02/06/1994
- ORDONNANCE DE PROROGATION NO 02184DU 02/06/94
22/10/1993
- Divers
- Divers
08/09/1993
- REVOCATION DIRECTEUR GENERAL
Annonces légales parues
23/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
16/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
06/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
12/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
20/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
24/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/09/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
03/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
06/09/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
22/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
21/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2009
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
12/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2008
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
Accords d’entreprise
14/11/2024
Accord d'entreprise annuel portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de valeur ajoutée de l'entreprise
Système de prime (autre qu'évolution), Durée collective du temps de travail, Travail de nuit, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Formation professionnelle, Couverture complémentaire santé - maladie, Autre, précisez
28/10/2024
Accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
17/07/2023
Accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
17/07/2023
Accord d'entreprise annuel portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée de l'entreprise
Couverture complémentaire santé - maladie, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Formation professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...), Système de prime (autre qu'évolution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Indemnités (dont kilométrique), Autres dispositions emploi, Travail de nuit, Durée collective du temps de travail, Egalité salariale F/H, Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), Non discrimination - Diversité, Système de rémunération (autres qu'évolution)
17/07/2023
Accord d'entreprise portant sur les instances représentatives dans l'entreprise et leur fonctionnement
Droit syndical, IRP, expression des salariés
01/05/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
07/11/2022
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
25/07/2022
Accord d'entreprise annuel portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée de l'entreprise
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Formation professionnelle, Travail de nuit, Participation, Egalité salariale F/H, Classifications, Durée collective du temps de travail, Evolution des primes, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
20/06/2022
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
14/02/2022
Avenant accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat du 22/09/2021
Système de prime (autre qu'évolution)
29/09/2021
Accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
19/07/2021
Accord d'entreprise annuel portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée de l'entreprise
18/05/2020
Avenant aux accords d'entreprise portant sur la duree du travail de la clinique saint antoine
Autre, précisez, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Durée collective du temps de travail
22/08/2019
Accord d'entreprise annuel portant sur la remuneration le tempsde travail et le partage de la valeur ajoutee de l'entreprise
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Travail à temps partiel, Travail de nuit, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Forfaits (en heures, en jours), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Travail du dimanche, Compte épargne temps, Durée collective du temps de travail
29/05/2019
Accord d'entreprise portant sur les instances representatives dans l'etablissement et leur fonctionnement
Droit syndical, IRP, expression des salariés
21/03/2019
Accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime exceptionnelle
Système de prime (autre qu'évolution)
07/08/2018
Accord d'entreprise annuel portant sur la remuneration le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee de l'entreprise
Travail de nuit, Durée collective du temps de travail, Formation professionnelle, Système de prime (autre qu'évolution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
13/06/2018
Avenant a l'accord d'entreprise relatif a l'egalite professionnelle entre les hommes et les femmes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité
06/03/2018
Accord d'entreprise relatif a l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité
