Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
FMI PROCESS SAS

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Statuts

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

27/02/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
27/11/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
28/06/2023
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Reconstitution des capitaux propres
- Modification de la dénomination de la personne morale Reconstitution des capitaux propres
13/09/2022
Statuts mis à jour
- Modification des activités ou/ et de l'objet social
- Modification des activités ou/ et de l'objet social
22/02/2022
Statuts mis à jour
- Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
09/09/2021
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
11/07/2013
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Nomination de président
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts
05/04/2012
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social et de l'établissement principal
- Modification(s) statutaire(s)
- Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
- Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
05/04/2012
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social et de l'établissement principal
- Modification(s) statutaire(s)
- Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
- Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
08/01/2003
Statuts mis à jour
- FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE TM2F RCS 388 419 020
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
21/10/2002
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
04/01/2002
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
16/08/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- REALISATION DE L AUGMENTATION DU CAPITAL
28/12/2000
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- CONSTATATION DE L'AUGMENTATION ET DE LA REDUCTION DU CAPITAL
- Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts Divers
- Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts Divers
- Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts Divers
18/12/2000
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
23/06/1998
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) statutaire(s)
31/10/1997
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Changement relatif à l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
06/01/1997
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- ANCIENNE DENOMINATION : F.M INDUSTRIE NOUVELLE DATE DE CLOTURE AU 31.03.1997 (DUREE DE L'EXERCICE DE 15 MOIS)
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts

Actes officiels publiés

27/02/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
27/02/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
27/11/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
23/10/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
04/09/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
22/06/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
01/08/2009
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
23/07/2007
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
23/04/2007
- Changement de directeur général
04/03/2004
- Démission(s) d'administrateur(s)
19/02/2004
- Changement de président directeur général
06/12/2002
- FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE TM2F par la SOCIETE FMI PROCESS
15/10/2002
- DE LA SOCIETE TM2F A LA SOCIETE FMI PROCESS
10/10/2002
- Nomination de commissaire aux apports
11/04/2001
- Démission(s) d'administrateur(s)
19/10/2000
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
- Continuation de la société malgré les pertes Modification des commissaires aux comptes
20/04/2000
- Changement de président directeur général
- Modification relative aux dirigeants d'une société
19/10/1999
- Nomination de directeur général
05/11/1998
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
19/02/1998
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
02/08/1994
- Reconstitution de l'actif net
24/11/1992
- Démission de directeur général
18/11/1992
- Nomination(s) d'administrateur(s)
10/11/1992
- Démission(s) d'administrateur(s)

Annonces légales parues

16/03/2025
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
05/11/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
17/09/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
09/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination.
25/09/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité.
06/03/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité. Modification de l'administration.
26/09/2021
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de l'administration.
05/07/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
19/07/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
15/04/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'adresse du siège.
12/08/2009
Modifications et mutations diverses
Changement de commissaire aux comptes
29/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

VELAY Crémation
VELAY Crémation
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4841108
Enregistrée le : 07/02/2022
Expire le : 07/02/2022
Classes : 35, 45
CLEANAIR PACK
CLEANAIR PACK
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3987851
Enregistrée le : 05/03/2013
Expire le : 05/03/2013
Classes : 11, 40
FMI CREMATION
FMI CREMATION
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3779578
Enregistrée le : 03/11/2010
Expire le : 03/11/2010
Classes : 11, 37, 40, 42
TERMIPAK
TERMIPAK
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3421422
Enregistrée le : 05/04/2006
Expire le : 05/04/2006
Classes : 0, 11, 37, 40
NOXYMIX
NOXYMIX
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3340580
Enregistrée le : 11/02/2005
Expire le : 11/02/2005
Classes : 11, 37, 40
SUN SAND FMI
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1692870
Enregistrée le : 06/09/1991
Expire le : 06/09/1991
Classes : 0, 6, 7, 19

Brevets

Caisson compact de traitement de fumees et installation de cremation comprenant le caisson
Caisson compact de traitement de fumees et installation de cremation comprenant le caisson
Référence : FR3022612
Dépôt : 25/12/2015
Publication : 29/03/2019
Déposant : F.M.I. PROCESS S.A.
Inventeur : MICHEL FIGUERAS
Nouveau four de cremation pour l'incineration de corps humains ou animaux
Nouveau four de cremation pour l'incineration de corps humains ou animaux
Référence : FR2982930
Dépôt : 24/05/2013
Publication : 27/04/2018
Déposant : F.M.I. PROCESS SA
Inventeur : MICHEL FIGUERAS, ERNEST IBANEZ
Module compact de traitement de fumees et installation de cremation comprenant le module
Module compact de traitement de fumees et installation de cremation comprenant le module
Référence : FR3003631
Dépôt : 26/09/2014
Publication : 12/01/2018
Déposant : F.M.I. PROCESS S.A.
Inventeur : MICHEL FIGUERAS
Four de cremation comprenant un dispositif de regulation de la combustion et installation de cremation comprenant un tel four
Four de cremation comprenant un dispositif de regulation de la combustion et installation de cremation comprenant un tel four
Référence : FR2973862
Dépôt : 12/10/2012
Publication : 29/03/2013
Déposant : F.M.I. PROCESS SA
Inventeur : MICHEL FIGUERAS, ERNEST IBANEZ