Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
07/06/2019
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
07/06/2019
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
02/09/2015
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
08/10/2007
Statuts mis à jour
- Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
06/06/2006
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
20/12/2005
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
05/07/2005
Statuts mis à jour
- fusion absorption Modification des statuts Décision sur la modification du capital social
- fusion absorption Modification des statuts Décision sur la modification du capital social
- fusion absorption Modification des statuts Décision sur la modification du capital social
- fusion absorption Modification des statuts Décision sur la modification du capital social
13/11/2002
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Autorisation d'augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Autorisation d'augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
13/12/2001
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
12/07/2000
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
01/12/1999
Statuts mis à jour
- fusion absorption Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
- fusion absorption Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
- fusion absorption Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
21/08/1996
Statuts mis à jour
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social
01/02/1996
Statuts mis à jour
- Modification dénomination - objet social
- Modification dénomination - objet social
27/07/1994
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet
31/12/2014
Bilan complet
Actes officiels publiés
04/07/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
07/12/2021
- Apport en nature
10/11/2021
- Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
30/04/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
16/10/2017
- Modification des commissaires aux comptes
- "Modification des commissaires aux comptes"
06/11/2014
- Modification des commissaires aux comptes
09/09/2009
- Modification des commissaires aux comptes
06/11/2006
- Modification relative aux dirigeants d'une société
02/06/2006
- Modification relative aux dirigeants d'une société
04/05/2005
- fusion absorption
18/04/2005
- Nomination de commissaire à la fusion
13/04/2005
- Apport fusion
20/09/2002
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
04/02/2002
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2001
- Modification relative aux dirigeants d'une société
02/06/2000
- AGE autorisant modification capital
09/02/2000
- AGE autorisant modification capital
13/12/1999
- Rapport commissaire aux apports
21/10/1999
- fusion absorption
21/10/1999
- fusion absorption
20/10/1999
- Nomination de commissaire aux apports
24/09/1999
- Apport partiel d'actif
31/08/1999
- Modification des dirigeants, organes de contrôle
12/08/1999
- Apport partiel d'actif
Annonces légales parues
07/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/10/2023
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
31/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
10/02/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
14/11/2021
Vente d'établissements
Société apporteuse : PANZANI Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : 37 bis, rue Saint-Romain - 69008 Lyon Capital : 3.585.180 Euros Numéro unique d'identification : 961 503 422 Lieu d'immatriculation : RCS Lyon Société bénéficiaire : LUSTUCRU RIZ Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : 37 bis, rue Saint-Romain - 69008 Lyon Capital : 152.449€ Numéro unique d'identification : 347 876 898 Lieu d'immatriculation : RCS Lyon Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société bénéficiaire est prévue : actif : 18 343 174 Euros passif : 14 390 906 Euros actif net : 3 952 267 Euros Nombre d'actions nouvelles émises en rémunération de l'apport : 2.376 actions ordinaires d'une valeur nominale de 15,2449 euros Montant de la prime d'apport : 3.916.045,12 euros Date du projet de traité d'apport : 9 novembre 2021 Rapport d'échange des droits sociaux : Montant prévu de la prime d'apport : Néant. Date du projet commun de scission : Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : RCS de Lyon pour la société apporteuse et la société bénéficiaire le 10/11/2021.
07/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2019
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
08/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/05/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
03/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/11/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
25/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/01/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/01/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/09/2009
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
24/07/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/02/2008
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
Accords d’entreprise
18/03/2025
Avenant n°2 à l'accord de suppléance pour 2022
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
18/03/2025
Accord sur la prévention de l’exposition à certains facteurs de risques professionnels
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
18/03/2025
Accord sur la négociation annuelle obligatoire (nao) portant sur la rémunération en 2024
Autre, précisez
03/03/2025
Accord collectif d’etablissement de nanterre relatif a l’organisation des equipes de suppleance
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
24/02/2025
Accord sur la négociation annuelle obligatoire (nao) portant sur la rémunération en 2025
Autre, précisez
10/10/2024
Accord sur la prévention de l’exposition à certains facteurs de risques professionnels
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
12/08/2024
Accord en faveur de l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail au sein de panzani
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
11/03/2024
Accord de suppléance 2023
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
25/12/2023
Avenant a l'accord collectif d'établissement de nanterre relatif à l'organisation des équipes de suppléance conclu le 1er janvier 2023
Autre, précisez
28/11/2023
Accord collectif d'entreprise portant sur la mise en place des comités sociaux et économiques d'établissement (cse d'établissement) et du comité social et economique central (cse central) de l'entreprise panzani sas
Droit syndical, IRP, expression des salariés
05/06/2023
Accord collectif d’etablissement de nanterre relatif a l’organisation des equipes de suppleance
Autre, précisez
27/03/2023
Accord d'établissement relatif à la mise en place d'équipes de suppléance
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
13/03/2023
Accord sur la négociation annuelle obligatoire (nao) portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise en 2023
Autre, précisez
20/02/2023
Accord portant sur la prorogation des mandats des membres du cse d'établissement de la montre
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
06/02/2023
Accord prorogation des mandats 2022
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
06/02/2023
Accord collectif d'établissement portant sur la prorogation des mandats des membres du cse d'établissement de nanterre
Droit syndical, IRP, expression des salariés
07/11/2022
Accord collectif d’etablissement portant sur la prorogation des mandats des membres du cse d’etablissement de lyon
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
22/08/2022
Accord 2021 negociation annuelle obligatoire portant sur la remuneration, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee dans l'entreprise
Autre, précisez
16/05/2022
Accord sur l'organisation des équipes de suppléance année 2022
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
16/05/2022
Accord sur l'organisation des équipes de suppléance année 2022 - avenant n°1
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
09/05/2022
Accord collectif d'établissement relatif aux modalités d'attribution d'une prime transport
Système de prime (autre qu'évolution)
21/02/2022
Accord d'établissement relatif à la mise en place d'équipes de suppléance 2022
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
13/12/2021
Accord collectif d'établissement portant sur la prorogation des mandats des membres du cse d'établissement de nanterre
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
22/11/2021
Accord collectif d'établissement portant sur la prorogation des mandats des membres du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
22/11/2021
Accord collectif d'établissement portant sur la prorogation des mandats des membres du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
Marques
PANZANI
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR5191110
Enregistrée le :20/10/2025
Expire le :20/10/2025
Classes :
29,
30,
35
LE GARDE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5082846
Enregistrée le :17/09/2024
Expire le :17/09/2024
Classes :
30
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5082852
Enregistrée le :17/09/2024
Expire le :17/09/2024
Classes :
30
SEMOULIER PASTIER PANZANI BLE RESPONSABLE FRANCAIS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5072915
Enregistrée le :26/07/2024
Expire le :26/07/2024
Classes :
30,
35,
42
PANZANI solutions
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5033594
Enregistrée le :26/02/2024
Expire le :26/02/2024
Classes :
35,
41,
42
OUI MAIS DES PANZANI
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5019582
Enregistrée le :08/01/2024
Expire le :08/01/2024
Classes :
29,
30,
35
Oui, mais des Panzani
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5019590
Enregistrée le :08/01/2024
Expire le :08/01/2024
Classes :
29,
30,
35
PANZANI
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4920024
Enregistrée le :09/12/2022
Expire le :09/12/2022
Classes :
29,
30,
35,
36,
41,
43
PANZANI BIEN NOURRIR SEME L'AVENIR
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4920021
Enregistrée le :09/12/2022
Expire le :09/12/2022
Classes :
29,
30,
35,
36,
41,
43
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4911262
Enregistrée le :07/11/2022
Expire le :07/11/2022
Classes :
29,
30
LE RENARD
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4893296
Enregistrée le :26/08/2022
Expire le :26/08/2022
Classes :
30
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4893307
Enregistrée le :26/08/2022
Expire le :26/08/2022
Classes :
30
ZAKIA
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4884802
Enregistrée le :15/07/2022
Expire le :15/07/2022
Classes :
29,
30
ZAKIA
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4884800
Enregistrée le :15/07/2022
Expire le :15/07/2022
Classes :
29,
30
FERRERO LE MEILLEUR DE L' ORIENT
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4786230
Enregistrée le :19/07/2021
Expire le :19/07/2021
Classes :
29,
30
GEMPLUS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4757401
Enregistrée le :20/04/2021
Expire le :20/04/2021
Classes :
30,
35
EXPERT GOLD Supporting Innovation
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4757395
Enregistrée le :20/04/2021
Expire le :20/04/2021
Classes :
30,
35
Super Farines by Bellevue
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4757412
Enregistrée le :20/04/2021
Expire le :20/04/2021
Classes :
30
Durum center Innovative bakery solutions
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4756999
Enregistrée le :19/04/2021
Expire le :19/04/2021
Classes :
30,
35
b Bellevue Ingrédients & Solutions
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4756964
Enregistrée le :19/04/2021
Expire le :19/04/2021
Classes :
30,
35
PastaSEM
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4757032
Enregistrée le :19/04/2021
Expire le :19/04/2021
Classes :
30,
35
PastaSOFT
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4757014
Enregistrée le :19/04/2021
Expire le :19/04/2021
Classes :
30,
35
Si BON Le végétal qui a tout bon !
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4747988
Enregistrée le :25/03/2021
Expire le :25/03/2021
Classes :
29,
30
PANZANI Professionnel
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4686718
Enregistrée le :29/09/2020
Expire le :29/09/2020
Classes :
29,
30,
35,
43
FRENCH Bol
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR4650441
Enregistrée le :25/05/2020
Expire le :25/05/2020
Classes :
38,
39
Brevets
Melange, composition pateuse et procede de fabrication de pates a la farine de ble tendre
Référence :
FR3057440
Dépôt :20/04/2018
Publication :30/11/2018
Déposant :PANZANI
Inventeur :ISABELLE, FRANCOISE AREKION, ALAIN AUGUSTE ALPHONSE POURTHIER
Composition de pate alimentaire a poeler et procede de fabrication
