Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
Accord collectif d'entreprise conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
Autre, précisez
31/07/2023
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
19/06/2023
Avenant renouvellement de l'accord collectif relatif à l'égalité professionnelle h/f 2021
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
06/02/2023
Accord collectif conclu dans le cadre de la nao
09/01/2023
Accord collectif conclu dans le cadre de la nao
Autre, précisez
24/10/2022
Accord relatif a la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
Autre, précisez
25/10/2021
Accord collectif conclu dans le cadre de la nao
Autre, précisez
16/07/2020
Accord d'entreprise ues congés payés dérogations aux règles habituelles suite covid-19
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autre, précisez
05/05/2020
Accord collectif d'entreprise conclu dans le cadre de la negociation annuelle obligatoire
Autre, précisez
05/07/2019
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place et le fonctionnement du comité sociale et économique
Droit syndical, IRP, expression des salariés
12/02/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
22/01/2019
Accord collectif conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
Evolution des primes, Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
22/11/2018
Un accord collectif instituant un systeme de garanties collectives de retraite supplementaire obligatoire a cotisations definies "plan epargne retraite entreprise"
Retraite complémentaire - supplémentaire
20/03/2018
Accord relatif a la negociation annuelle obligatoire
Autre, précisez
20/03/2018
Accord relatif au droit a la deconnexion
Autre, précisez
Marques
COMEY
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR5170311
Enregistrée le :05/08/2025
Expire le :05/08/2025
Classes :
19,
27,
37
COMEY
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR5170312
Enregistrée le :05/08/2025
Expire le :05/08/2025
Classes :
19,
27,
37
ODYSSÉE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5107491
Enregistrée le :20/12/2024
Expire le :20/12/2024
Classes :
6
SimpleFlex
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4948477
Enregistrée le :24/03/2023
Expire le :24/03/2023
Classes :
6,
19
Simple Flex INSIDE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4948483
Enregistrée le :24/03/2023
Expire le :24/03/2023
Classes :
6,
19
afi
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4914368
Enregistrée le :18/11/2022
Expire le :18/11/2022
Classes :
9,
42
afi ASSISTANT FABRICATION INSTALLUX
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4914360
Enregistrée le :18/11/2022
Expire le :18/11/2022
Classes :
9,
42
ASSISTANT FABRICATION INSTALLUX
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4914379
Enregistrée le :18/11/2022
Expire le :18/11/2022
Classes :
9,
42
PROFIL' ALU
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4911963
Enregistrée le :09/11/2022
Expire le :09/11/2022
Classes :
6,
35,
41
YSIS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4908789
Enregistrée le :27/10/2022
Expire le :27/10/2022
Classes :
9,
42
ECLIPSE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4723467
Enregistrée le :20/01/2021
Expire le :20/01/2021
Classes :
6
ATMOSPHERE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4720974
Enregistrée le :13/01/2021
Expire le :13/01/2021
Classes :
6,
19
SMART & SIMPLE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4708514
Enregistrée le :03/12/2020
Expire le :03/12/2020
Classes :
6,
19
SMART & SIMPLE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4708509
Enregistrée le :03/12/2020
Expire le :03/12/2020
Classes :
6,
19
CÔTE ALUMINIUM LE SAVOIR-FAIRE DES FABRICANTS PARTENAIRES INSTALLUX
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR4670527
Enregistrée le :29/07/2020
Expire le :29/07/2020
Classes :
6,
16,
35,
41
LOGIXALU
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR4662911
Enregistrée le :02/07/2020
Expire le :02/07/2020
Classes :
9
Campus Aluminium INSTALLUX TECHNIQUE BUSINESS COMMUNICATION RH
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4582290
Enregistrée le :17/09/2019
Expire le :17/09/2019
Classes :
6,
35,
41
Campus Aluminium INSTALLUX TECHNIQUE BUSINESS COMMUNICATION RH