Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS (SICOLY)

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS (SICOLY)

475 ROUTE DE MORNANT - 69440 SAINT-LAURENT-D'AGNY
04 78 48 30 50
sicoly@sicoly.fr
Statuts

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Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

27/10/2020
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
10/07/2018
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
28/06/2013
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
21/07/2010
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/07/2010
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
12/01/2009
Statuts mis à jour
- Modification de la durée de la personne morale
- Modification de la durée de la personne morale
07/02/2002
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification des commissaires aux comptes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification des commissaires aux comptes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification des commissaires aux comptes
16/08/1999
Statuts mis à jour
- fusion absorption Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts
- fusion absorption Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts

Actes officiels publiés

18/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
03/08/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
27/05/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
18/09/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/09/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/07/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société
04/06/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/05/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
25/05/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat
25/06/2009
- Modification relative aux dirigeants d'une société
15/07/2008
- Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2006
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
08/08/2003
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
26/10/1999
- Modification des dirigeants, organes de contrôle
26/10/1999
- Modification des dirigeants, organes de contrôle
26/10/1999
- Modification des dirigeants, organes de contrôle
26/10/1999
- Modification des dirigeants, organes de contrôle
26/10/1999
- Modification des dirigeants, organes de contrôle
26/10/1999
- Modification des dirigeants, organes de contrôle
26/10/1999
- Modification des dirigeants, organes de contrôle

Annonces légales parues

22/07/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
16/08/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
10/08/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
31/07/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
23/06/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
05/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité. Modification de l'administration.
06/10/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
07/10/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
12/08/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
24/06/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
12/06/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
24/07/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
10/06/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
12/08/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
26/07/2009
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
28/08/2008
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
08/01/2008
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.

Accords d’entreprise

28/11/2022
Avenant n 1 a l accord d entreprise portant sur la mise en place d un forfait en heures sur l annee
Forfaits (en heures, en jours)
13/06/2022
Accord d entrprise portant sur la mise en place de l activite partielle de longue duree
Autre, précisez
11/02/2021
Accord d entreprise portant sur la mise en place d un forfait en heures sur l'année
Forfaits (en heures, en jours)
03/04/2019
Accord d entrprise portant sur la mise en place d un forfait jours sur l annee
Forfaits (en heures, en jours)

Marques

TERRES LYONNAISES
TERRES LYONNAISES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4319134
Enregistrée le : 02/12/2016
Expire le : 02/12/2016
Classes : 29, 30, 31, 32, 35
TERRES D'AILLEURS
TERRES D'AILLEURS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4317343
Enregistrée le : 25/11/2016
Expire le : 25/11/2016
Classes : 29, 30, 31, 32, 35
LOVELY BERRIES
LOVELY BERRIES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4276172
Enregistrée le : 31/05/2016
Expire le : 31/05/2016
Classes : 29, 31, 32
SICOLY
SICOLY
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4181536
Enregistrée le : 19/05/2015
Expire le : 19/05/2015
Classes : 29, 31, 32
SICOBERRY
SICOBERRY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3341866
Enregistrée le : 17/02/2005
Expire le : 17/02/2005
Classes : 0, 29, 30, 31
SIBO
SIBO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3277377
Enregistrée le : 03/03/2004
Expire le : 03/03/2004
Classes : 0, 29, 30, 31
CHANTY'FRUIT
CHANTY'FRUIT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3206935
Enregistrée le : 27/01/2003
Expire le : 27/01/2003
Classes : 0, 29, 30, 42
LE FRUIT DE TOUTES VOS ENVIES
LE FRUIT DE TOUTES VOS ENVIES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3186699
Enregistrée le : 30/09/2002
Expire le : 30/09/2002
Classes : 0, 29, 31, 42
FRUITS CHANTILLY
FRUITS CHANTILLY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3177635
Enregistrée le : 29/07/2002
Expire le : 29/07/2002
Classes : 0, 29, 30
GLACEPRO
GLACEPRO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3156540
Enregistrée le : 25/03/2002
Expire le : 25/03/2002
Classes : 0, 29, 30
SORBETPRO
SORBETPRO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3156539
Enregistrée le : 25/03/2002
Expire le : 25/03/2002
Classes : 0, 29, 30
SOLENN
SOLENN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3132750
Enregistrée le : 16/11/2001
Expire le : 16/11/2001
Classes : 0, 29, 30
TERRES LYONNAISES
TERRES LYONNAISES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR94525482
Enregistrée le : 15/06/1994
Expire le : 15/06/1994
Classes : 0, 29, 30, 31
SICOPRIM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93470904
Enregistrée le : 01/06/1993
Expire le : 01/06/1993
Classes : 0, 29, 30, 31
SICODIS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1548143
Enregistrée le : 22/08/1989
Expire le : 22/08/1989
Classes : 0, 29, 31
LE RESPECT DU FRUIT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1532740
Enregistrée le : 19/05/1989
Expire le : 19/05/1989
Classes : 0, 29, 31
SICOLY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1357665
Enregistrée le : 30/05/1986
Expire le : 30/05/1986
Classes : 0, 29, 30, 31
PERE MATHURIN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1357664
Enregistrée le : 30/05/1986
Expire le : 30/05/1986
Classes : 31