Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

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Statuts Bilans

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

26/11/2020
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
07/02/2017
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
25/02/2014
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
30/01/2014
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social
04/04/2011
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
04/04/2011
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
18/11/2008
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
28/10/2004
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
26/11/2002
Statuts mis à jour
- Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
- Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
- Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2001
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
25/02/1999
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
08/01/1998
Statuts mis à jour
- Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale
- Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

24/08/2018
- Modification des commissaires aux comptes
08/11/2016
- Décision de réduction
02/07/2015
- Modification des commissaires aux comptes
02/01/2014
- Réduction du capital
24/10/2013
- Modification relative aux dirigeants d'une société
04/07/2013
- Modification relative aux dirigeants d'une société
17/07/2012
- Modification des commissaires aux comptes
17/07/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
15/02/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/09/2009
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
21/09/2009
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
09/01/2007
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
23/09/2005
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/10/2003
- Modification relative aux dirigeants d'une société
29/05/2001
- Modification des commissaires aux comptes
08/01/1999
- fusion absorption
- fusion absorption
- fusion absorption
13/10/1998
- fusion absorption
16/06/1998
- Nomination de commissaire à la scission
30/11/1995
- Modification des dirigeants, organes de contrôle

Annonces légales parues

26/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/09/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
23/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/02/2017
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
03/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité. Modification de l'administration.
21/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/03/2014
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
26/02/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de l'administration. Modification de la dénomination. Modification du capital.
10/11/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
03/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
27/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
10/08/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.

Marques

ECOPOLE TARVEL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3758050
Enregistrée le : 30/07/2010
Expire le : 30/07/2010
Classes : 1, 4, 5, 27, 31, 37, 40, 42, 44
TARVEL
TARVEL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3758053
Enregistrée le : 30/07/2010
Expire le : 30/07/2010
Classes : 1, 4, 5, 27, 31, 37, 40, 42, 44
Réseau ExaVert
Réseau ExaVert
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3340155
Enregistrée le : 01/02/2005
Expire le : 01/02/2005
Classes : 0, 35, 44
TARVEL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96658118
Enregistrée le : 31/12/1996
Expire le : 31/12/1996
Classes : 0, 31, 37, 42
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1432690
Enregistrée le : 23/10/1987
Expire le : 23/10/1987
Classes : 0, 31, 37, 42, 44