Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
LA CROISEE DS

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Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Annonces légales parues

22/05/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
16/10/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité.
03/11/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
31/10/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
11/01/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
09/06/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/06/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/06/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
03/02/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
24/07/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

18/03/2025
Ppv 2024
Système de prime (autre qu'évolution)
18/03/2025
Nao 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
06/05/2024
Avenant accord collectif sur le temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
18/03/2024
Negociation annuelle obligatoire 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
24/04/2023
Accord collectif portant attribution d'une prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
24/01/2022
Egalite professionnelle femmes hommes 2022 - 2024
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité
01/11/2021
Nao 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
04/10/2021
Accord collectif sur le droit a la deconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
29/09/2021
Integration du differentiel dans le salaire brut
Système de rémunération (autres qu'évolution)
05/11/2020
Nao 2020
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
13/04/2018
Un avenant à l'accord relatif à la modulation du temps de travail.
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
13/04/2018
Un accord sur la gestion annuelle des congés payés.
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
13/04/2018
Un accord sur la négociation annuelle obligatoire.
Autre, précisez

Marques

D.S.
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR97708754
Enregistrée le : 12/12/1997
Expire le : 12/12/1997
Classes : 0, 6, 19
LA CROISEE DS : VOTRE MEILLEURE OUVERTURE
LA CROISEE DS : VOTRE MEILLEURE OUVERTURE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96633016
Enregistrée le : 03/07/1996
Expire le : 03/07/1996
Classes : 0, 6, 9, 17, 20, 35, 38, 42
D.S.
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1468714
Enregistrée le : 30/05/1988
Expire le : 30/05/1988
Classes : 6

Brevets

Dispositif de verrouillage et de deverrouillage d'un ouvrant
Dispositif de verrouillage et de deverrouillage d'un ouvrant
Référence : FR3012503
Dépôt : 01/05/2015
Publication : 24/02/2017
Déposant : LA CROISEE D.S.
Inventeur : XAVIER LECOINTE, BRUNO CACHAUD
Dispositif de verrouillage et de deverrouillage d'un ouvrant
Dispositif de verrouillage et de deverrouillage d'un ouvrant
Référence : FR3012502
Dépôt : 01/05/2015
Publication : 24/02/2017
Déposant : LA CROISEE D.S.
Inventeur : XAVIER LECOINTE, BRUNO CACHAUD
Chariot de coulissement reglable en hauteur
Chariot de coulissement reglable en hauteur
Référence : FR3025549
Dépôt : 11/03/2016
Publication : 09/09/2016
Déposant : LA CROISEE DS
Inventeur : XAVIER LECOINTE
Chariot porteur de vantail coulissant a trois galets.
Chariot porteur de vantail coulissant a trois galets.
Référence : FR2954388
Dépôt : 24/06/2011
Publication : 03/10/2014
Déposant : LA CROISEE D.S.
Inventeur : XAVIER LECOINTE, SERGE NICOLEAU
Dispositif de verrouillage d'un ouvrant
Dispositif de verrouillage d'un ouvrant
Référence : FR2981675
Dépôt : 26/04/2013
Publication : 18/07/2014
Déposant : LA CROISEE DS
Inventeur : XAVIER LECOINTE
Dispositif de verrouillage d'un ouvrant
Dispositif de verrouillage d'un ouvrant
Référence : FR2981676
Dépôt : 26/04/2013
Publication : 18/07/2014
Déposant : LA CROISEE DS
Inventeur : XAVIER LECOINTE