Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

DOMAINE DE BONSERINE

LE CHATEAU - 69420 AMPUIS
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Statuts Bilans

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Numéro EORI
Avis de situation Sirene
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Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

06/08/2009
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/08/2009
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/08/2009
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
27/04/2006
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
23/01/2006
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
16/04/2003
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
23/04/2002
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
02/04/2001
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
16/03/2000
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
- Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/02/2000
Statuts mis à jour
- Modification dénomination - objet social AGE autorisant modification capital
- Modification dénomination - objet social AGE autorisant modification capital

Bilans comptables

31/07/2024
Bilan complet
31/07/2023
Bilan complet
31/07/2022
Bilan complet
31/07/2021
Bilan complet
31/07/2020
Bilan complet
31/07/2019
Bilan complet
31/07/2018
Bilan complet
31/07/2017
Bilan complet
31/07/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

07/06/2021
- Modification des commissaires aux comptes
15/04/2015
- Renouvellement de mandat
10/04/2009
- Modification des commissaires aux comptes
08/12/1999
- AGE autorisant modification capital
05/06/1996
- Modification des dirigeants, organes de contrôle

Annonces légales parues

17/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/02/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
29/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/04/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/03/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/04/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/04/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/03/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/05/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/05/2009
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
02/06/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

LA SARRASINE
LA SARRASINE
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5019404
Enregistrée le : 08/01/2024
Expire le : 08/01/2024
Classes : 33
LES HAUTS DE CHEYS
LES HAUTS DE CHEYS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3369686
Enregistrée le : 08/07/2005
Expire le : 08/07/2005
Classes : 33
LES EDILES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99768928
Enregistrée le : 08/01/1999
Expire le : 08/01/1999
Classes : 33
PERE CAPUS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99768927
Enregistrée le : 08/01/1999
Expire le : 08/01/1999
Classes : 33
DOMAINE DES CHEYS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98721883
Enregistrée le : 04/03/1998
Expire le : 04/03/1998
Classes : 33
LA GARDE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95569545
Enregistrée le : 24/04/1995
Expire le : 24/04/1995
Classes : 33