Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
26/09/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
15/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
08/02/2021
- Changement de président du conseil d'administration
- Changement(s) d'administrateur(s)
18/01/2021
- Changement(s) d'administrateur(s)
22/12/2020
- Modifications relatives au conseil d'administration
05/02/2020
- Changement de directeur général
15/11/2019
- Changement de directeur général
11/01/2019
- Changement de directeur général
10/10/2018
- Changement de représentant permanent
12/10/2017
- Changement de représentant permanent
27/07/2016
- Changement(s) d'administrateur(s)
27/07/2016
- Changement(s) d'administrateur(s)
16/06/2016
- Changement de directeur général
03/02/2012
- Changement de représentant permanent
21/09/2010
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
21/09/2010
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
17/02/2010
- Changement de directeur général
24/05/2007
- Changement(s) d'administrateur(s)
- DEMISSION DU PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL
31/01/2006
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président
- Nomination de directeur général
- CONFIRMATION DES FONCTIONS DE DIRECTEUR GENERAL
- ARTICLE 12 BIS
31/01/2006
- CONFIRMATION DES FONCTIONS DE DIRECTEUR GENERAL
- ARTICLE 12 BIS
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président
- Nomination de directeur général
30/01/2006
- Changement de représentant permanent
19/04/2002
- Changement de président
- Conversion du capital en euros
- Augmentation du capital social
- DECISION
- Nomination de représentant permanent
- PV AGO REUNIE EXTRAORDINAIREMENT
- Changement(s) d'administrateur(s)
12/06/2001
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
07/08/2000
- Augmentation du capital social
- CHANGEMENT DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL PAR DECISION DE LA MAIRIE - ANCIEN : BUTTE DE MONTAUBERT 91810 VERT LE GRAND NOUVEAU : ECOSITE DE VERT LE GRAND 91810 VERT LE GRAND
- Divers
Annonces légales parues
05/10/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
05/10/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
15/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/02/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
20/01/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
23/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/02/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/11/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
14/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/01/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
12/10/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
08/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/10/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
05/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
29/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/06/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
06/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
15/07/2025
Nao 2025
Autre, précisez
22/04/2024
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2024
Autre, précisez
13/06/2022
Accord relatif aux mesures sociales exceptionnelles inflation 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
10/01/2022
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2022
Autre, précisez
18/02/2021
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2021
Système de rémunération (autres qu'évolution)
29/07/2019
Accord sur la mise en place et le fonctionnement du comite social et economique
Droit syndical, IRP, expression des salariés
12/02/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Retraite complémentaire - supplémentaire, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Durée collective du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
07/11/2018
Accord de prorogation des mandats des membres elus des instances representatives du personnel dans l'attente de la mise en place du comite social et economique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
14/03/2018
Protocole d'accord portant sur la negociation annuelle obligatoire 2018
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Durée collective du temps de travail
