Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
27/07/2023
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
27/07/2023
27/07/2023
27/07/2023
Annonces légales parues
20/04/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.
13/12/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
03/11/2023
Vente d'établissements
mise en activité de la société, mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 27/09/2023 enregistré au Service de la publicité foncière et de l'enregistrement Besançon 1 le 06/10/2023 sous le numéro Dossier 2023 00030406 référence 2504P01 2023 A 01361 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Cours Antoine Guichard 42000 Saint-Étienne
31/10/2023
Vente d'établissements
Acte en date du 27/09/2023 enregistré au Service de la publicité foncière et de l'enregistrement Besançon 1 le 06/10/2023 sous le numéro Dossier 2023 00030406 référence 2504P01 2023 A 01361 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Cours Antoine Guichard 42000 Saint-Étienne
22/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
22/10/2023
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
15/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
13/08/2023
Créations d'établissements
Accords d’entreprise
09/09/2025
Accord nao 2025
Evolution des primes, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
19/08/2025
Accord methode sur l'organisation des negociations collectives
Système de rémunération (autres qu'évolution)
24/06/2024
Accord portant sur l'attribution de titres restaurant
Indemnités (dont kilométrique)
24/06/2024
Un accord nao 2024 portant sur la remuneration, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee, sur l'egalite profesionnelle entre les femmes et les hommes, la qualite de vie et les conditions de travail
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Indemnités (dont kilométrique), Travail de nuit, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Droit à la déconnexion et outils numériques
24/06/2024
Un accord de substitution
Système de rémunération (autres qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail