Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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PROSUN FRANCE
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Statuts de l’entreprise
29/08/2023
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- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
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29/08/2023
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
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31/08/2024
Bilan complet
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02/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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17/09/2023
Créations d'établissements
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Accords d’entreprise
26/02/2024
Un accord relatif aux conditions de recours au forfait annuel en jours sur l'annee
Forfaits (en heures, en jours)
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