Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

ITSA MEDICAL

2720 CHEMIN SAINT BERNARD - 06220 VALLAURIS
Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet

Actes officiels publiés

25/09/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Annonces légales parues

09/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/10/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
01/08/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
19/03/2024
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
04/02/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la dénomination
23/01/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'activité de l'établissement principal

Accords d’entreprise

21/10/2025
Accord relatif à l'adaptation des règles de la négociation obligatoire
Autre, précisez
07/10/2025
Accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
07/10/2024
Accord d'entreprise relatif aux congés payés
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)