Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

HEXAFRET

16 RUE SIMONE VEIL - 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

21/12/2023
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
21/12/2023
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
21/12/2023
Statuts mis à jour
- Copie des statuts

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet

Actes officiels publiés

21/12/2023
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
21/12/2023
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.
21/12/2023
- Rapport du commissaire aux apports
21/12/2023
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Annonces légales parues

10/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/02/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
24/01/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
11/09/2024
Modifications et mutations diverses
mise en activité de la société.
25/08/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique, le capital.
30/07/2024
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Accords d’entreprise

26/08/2025
Accord collectif relatif au fonctionnement du cse d'hexafret
Droit syndical, IRP, expression des salariés
26/08/2025
Accord relatif aux budgets des activités sociales et culturelles et de fonctionnement du cse d'hexafret
Droit syndical, IRP, expression des salariés
05/08/2025
Avenant à l'accord collectif sur le droit syndical au sein d'hexafret du 24 avril 2025 portant sur la durée de validité
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
27/05/2025
Accord collectif sur le droit syndical au sein d'hexafret
Droit syndical, IRP, expression des salariés
27/01/2025
Accord de transition relatif au dialogue social et au droit syndical au sein de la société hexafret en amont des premières élections professionnelles
Droit syndical, IRP, expression des salariés

Marques

HEXAFRET
HEXAFRET
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5052346
Enregistrée le : 03/05/2024
Expire le : 03/05/2024
Classes : 7, 9, 12, 16, 35, 36, 37, 39, 41, 42