Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
HORTIVAL DIFFUSION

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LES FONTAINES DE LAUNAY - 49250 BEAUFORT-EN-ANJOU
02 41 79 48 48
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Statuts de l’entreprise

14/11/2019
Statuts mis à jour
- Reconstitution de l'actif net
- Modification(s) statutaire(s)
20/02/2019
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
14/05/2018
Statuts mis à jour
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- harmonisation des pouvoirs du Président au regard de la procédure Groupe TERRENA - modification corrélative des statuts - harmonie des pouvoirs du Directeur Général au regard de la procédure Groupe TERRENA - modification des statuts
- harmonisation des pouvoirs du Président au regard de la procédure Groupe TERRENA - modification corrélative des statuts - harmonie des pouvoirs du Directeur Général au regard de la procédure Groupe TERRENA -modification des statuts
16/08/2016
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- modification des articles 6 et 7 des statuts
- SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
- Nomination de président
- Nomination de directeur général
- aodption des statuts de la société sous sa nouvelle forme
12/01/2016
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
- HORTIVAL DIFFUSION
11/03/2011
Statuts mis à jour
- MODIFICATION DES STATUTS EN ACCORD AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DE MODERNISATION DE L ECONOMIE
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
11/03/2011
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modifications relatives au conseil d'administration
- MODIFICATION DES STATUTS EN ACCORD AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DE MODERNISATION DE L ECONOMIE
11/03/2011
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modifications relatives au conseil d'administration
- MODIFICATION DES STATUTS EN ACCORD AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DE MODERNISATION DE L ECONOMIE
11/03/2011
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
- MODIFICATION DES STATUTS EN ACCORD AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DE MODERNISATION DE L ECONOMIE
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modifications relatives au conseil d'administration
11/03/2011
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
- MODIFICATION DES STATUTS EN ACCORD AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DE MODERNISATION DE L ECONOMIE
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modifications relatives au conseil d'administration
11/03/2011
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
- MODIFICATION DES STATUTS EN ACCORD AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DE MODERNISATION DE L ECONOMIE
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modifications relatives au conseil d'administration
11/03/2011
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
- MODIFICATION DES STATUTS EN ACCORD AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DE MODERNISATION DE L ECONOMIE
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modifications relatives au conseil d'administration
11/03/2011
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
- MODIFICATION DES STATUTS EN ACCORD AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DE MODERNISATION DE L ECONOMIE
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modifications relatives au conseil d'administration
11/03/2011
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
- MODIFICATION DES STATUTS EN ACCORD AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DE MODERNISATION DE L ECONOMIE
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
11/03/2011
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modifications relatives au conseil d'administration
- MODIFICATION DES STATUTS EN ACCORD AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DE MODERNISATION DE L ECONOMIE
11/03/2011
Statuts mis à jour
- MODIFICATION DES STATUTS EN ACCORD AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DE MODERNISATION DE L ECONOMIE
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

06/06/2024
10/06/2022
- nomination du nouveau représentant permanent de la société HORTIVAL DIFFUSION Présidente
- de la société HORTIVAL DIFFUSION Présidente
22/06/2021
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
20/04/2021
- DE LA SOCIÉTÉ présidente
09/07/2015
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
22/12/2014
- Changement de directeur général
27/08/2014
- Modifications relatives au conseil d'administration
22/05/2014
- Changement de Directeur Général
11/06/2013
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/05/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
- lettre de démission de M LE VOYER Arnaud de ses fonctions d'administrateur
30/05/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
- lettre de démission de M LE VOYER Arnaud de ses fonctions d'administrateur
28/06/2006
26/05/2005
17/02/2005
17/02/2005
13/05/2003
24/06/2002
01/01/2001
01/01/2001
01/01/2000
01/01/2000
01/01/1999
01/01/1997
01/01/1997
01/01/1960

Annonces légales parues

28/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/06/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
14/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/06/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
16/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/06/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
27/04/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
08/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, le capital, l'adresse du siège, l'administration
31/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/01/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination, l'administration
26/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
03/02/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
19/10/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
24/06/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
17/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
01/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

29/07/2025
Avenant n° 1 à l'accord collectif du 30 mars 2020 relatif au régime complémentaire obligatoire de prévoyance décès invalidité absolue et définitive des salariés et à son financement
Prévoyance collective, autre que santé maladie
24/06/2025
Accord du 19 mai 2025 portant sur les minimas conventionnels d'hortival diffusion et les rémunérations effectives (salaires et périphériques de rémunération)
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Couverture complémentaire santé - maladie
14/11/2024
Nao 2024-accord du 21 mars 2024 portant sur les minimas conventionnels d'hortival diffusion et les rémunérations effectives (salaires et périphériques de rémunération)
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Non discrimination - Diversité
11/12/2023
Accord collectif du 21 septembre 2023 portant sur la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
15/05/2023
Accord du 22 mars 2023 portant sur les minimas conventionnels d'hortival diffusion et les rémunérations effectives (salaires et périphériques de rémunération)
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Classifications
08/08/2022
Accord portant sur les minima conventionnels et les rémunérations effectives
Indemnités (dont kilométrique), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
22/11/2021
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021
Système de prime (autre qu'évolution)
09/12/2020
Accord collectif du 27 mars 2020 relatif aux modalités exceptionnelles et temporaires en vue de faire face aux conséquences de l'épidémie de covid 19 au sein de l'entreprise hortival diffusion
Système de prime (autre qu'évolution)
05/11/2020
Accord collectif de la société hortival diffusion du 30/03/2020 relatif au régime complémentaire obligatoire prévoyance décès invalidité absolue et définitive des salariés et à son financement
Prévoyance collective, autre que santé maladie
05/11/2020
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2020
Système de rémunération (autres qu'évolution)
03/06/2020
Avenant à l'accord collectif d'aménagement du temps de travail des salariés hortival diffusion
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Heures supplémentaires (contingent, majoration)
14/05/2019
Accord relatif aux négociations obligatoires
Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique)
06/03/2018
Un accord relatif a la mobillite
Autre, précisez

Marques

FLASH DANCE
FLASH DANCE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4320349
Enregistrée le : 07/12/2016
Expire le : 07/12/2016
Classes : 31
SNOW SENSATION
SNOW SENSATION
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4258697
Enregistrée le : 22/03/2016
Expire le : 22/03/2016
Classes : 31
PARFUM & SENSATION
PARFUM & SENSATION
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4212171
Enregistrée le : 25/09/2015
Expire le : 25/09/2015
Classes : 1, 31, 44
SOLEIL & MEDITERRANEE
SOLEIL & MEDITERRANEE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4212169
Enregistrée le : 25/09/2015
Expire le : 25/09/2015
Classes : 1, 31, 44
FEUILLES EN TOUTE SAISON
FEUILLES EN TOUTE SAISON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4212173
Enregistrée le : 25/09/2015
Expire le : 25/09/2015
Classes : 1, 31, 44
COLLECTION GRIMPANTES
COLLECTION GRIMPANTES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4212174
Enregistrée le : 25/09/2015
Expire le : 25/09/2015
Classes : 1, 31, 44
ARBRES & CO
ARBRES & CO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4212170
Enregistrée le : 25/09/2015
Expire le : 25/09/2015
Classes : 1, 31, 44
ECLATS DE COULEURS
ECLATS DE COULEURS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4212167
Enregistrée le : 25/09/2015
Expire le : 25/09/2015
Classes : 1, 31, 44
TERRASSE & BALCON
TERRASSE & BALCON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4212166
Enregistrée le : 25/09/2015
Expire le : 25/09/2015
Classes : 1, 31, 44
RECOLTEZ GOURMAND
RECOLTEZ GOURMAND
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4212168
Enregistrée le : 25/09/2015
Expire le : 25/09/2015
Classes : 1, 31, 44
RUBY WINE
RUBY WINE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4128495
Enregistrée le : 20/10/2014
Expire le : 20/10/2014
Classes : 31
DAN
DAN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4128499
Enregistrée le : 20/10/2014
Expire le : 20/10/2014
Classes : 31
MARINA
MARINA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4128498
Enregistrée le : 20/10/2014
Expire le : 20/10/2014
Classes : 31
CECILIA
CECILIA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4128496
Enregistrée le : 20/10/2014
Expire le : 20/10/2014
Classes : 31
KITCOLOR BY MINIER
KITCOLOR BY MINIER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4036942
Enregistrée le : 01/10/2013
Expire le : 01/10/2013
Classes : 1, 31, 44
ARBRES & CO
ARBRES & CO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4008265
Enregistrée le : 22/05/2013
Expire le : 22/05/2013
Classes : 31
Terrasse & balcon
Terrasse & balcon
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3972016
Enregistrée le : 21/12/2012
Expire le : 21/12/2012
Classes : 1, 31, 44
Eclats de couleurs
Eclats de couleurs
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3972017
Enregistrée le : 21/12/2012
Expire le : 21/12/2012
Classes : 1, 31, 44
Soleil & Méditerranée
Soleil & Méditerranée
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3972021
Enregistrée le : 21/12/2012
Expire le : 21/12/2012
Classes : 1, 31, 44
Minier solutions PRO La Tranquillité d'esprit!
Minier solutions PRO La Tranquillité d'esprit!
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3972015
Enregistrée le : 21/12/2012
Expire le : 21/12/2012
Classes : 1, 31, 44
Minier La Tranquillité d'esprit!
Minier La Tranquillité d'esprit!
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3972014
Enregistrée le : 21/12/2012
Expire le : 21/12/2012
Classes : 1, 31, 44
Parfum
Parfum
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3972013
Enregistrée le : 21/12/2012
Expire le : 21/12/2012
Classes : 1, 31, 44
Récoltez gourmand
Récoltez gourmand
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3972019
Enregistrée le : 21/12/2012
Expire le : 21/12/2012
Classes : 1, 31, 44
Ma palissade habillée
Ma palissade habillée
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3972020
Enregistrée le : 21/12/2012
Expire le : 21/12/2012
Classes : 1, 31, 44
Vert 4 saisons
Vert 4 saisons
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3972018
Enregistrée le : 21/12/2012
Expire le : 21/12/2012
Classes : 1, 31, 44