Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

GAEC DES SAPINS

RTE DES MARATS - 55260 RAIVAL
Statuts

Documents gratuits

Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

20/10/2022
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
24/11/2016
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
27/05/2015
Statuts mis à jour
- Immat secondaire devient ppale Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
- Immat secondaire devient ppale Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
27/05/2015
Statuts mis à jour
- Immat secondaire devient ppale Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
- Immat secondaire devient ppale Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
22/06/2011
Statuts mis à jour
- Cession de parts Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
- Cession de parts Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
- Cession de parts Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
22/06/2011
Statuts mis à jour
- Cession de parts Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
- Cession de parts Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
- Cession de parts Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
22/06/2011
Statuts mis à jour
- Cession de parts Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
- Cession de parts Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
- Cession de parts Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
12/05/2011
Statuts mis à jour
- Cession de parts Divers Modification des statuts
- Cession de parts Divers Modification des statuts
- Cession de parts Divers Modification des statuts
12/05/2011
Statuts mis à jour
- Cession de parts Divers Modification des statuts
- Cession de parts Divers Modification des statuts
- Cession de parts Divers Modification des statuts
12/05/2011
Statuts mis à jour
- Cession de parts Divers Modification des statuts
- Cession de parts Divers Modification des statuts
- Cession de parts Divers Modification des statuts
16/01/2006
Statuts mis à jour
- Réduction du capital Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société
- Réduction du capital Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/1997
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
- Divers

Actes officiels publiés

16/01/2006
- Cession de parts Divers
28/03/1995

Annonces légales parues

21/06/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, le capital et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
08/07/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration