Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

IMPRIMERIE TONNELLIER

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Extrait RNE
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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

12/04/2022
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
09/11/2021
Statuts mis à jour
- Réduction et augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
24/03/2021
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
30/04/2013
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
12/05/2009
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
30/09/2021
Bilan complet
30/09/2020
Bilan complet
30/09/2019
Bilan complet
30/09/2018
Bilan complet
30/09/2017
Bilan complet
30/09/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

23/07/2021
- Réduction du capital social
02/06/2020
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
25/05/2020
22/04/2011
- Changement de président
22/05/2008
19/05/2005
12/07/2002
06/06/2002
12/04/2002
14/03/2002
14/03/2002
30/05/2001
19/04/1999
28/04/1994

Annonces légales parues

30/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/06/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
24/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/04/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/04/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/05/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/05/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/05/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
13/05/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/05/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
19/05/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/05/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
15/05/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2008
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
20/05/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

05/02/2024
Les negociations annuelles obligatoires
Intéressement, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Indemnités (dont kilométrique), Durée collective du temps de travail, Travail à temps partiel, Travailleurs handicapés, Autres dispositions Egalité professionnelle, Calendrier des négociations, Droit à la déconnexion et outils numériques
09/10/2023
Le perimetre du cse et le representant de proximite
Autre, précisez
09/10/2023
Le vote electronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
19/06/2023
La mise en place du travail le week-end (duree determinee)
Autre, précisez, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
13/02/2023
Les negociations annuelles obligatoires [nao]
Autres dispositions Egalité professionnelle, Travailleurs handicapés, Droit à la déconnexion et outils numériques, Durée collective du temps de travail, Calendrier des négociations, Intéressement, Travail à temps partiel, Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
24/01/2022
La negociation annuelle obligatoire 2022
Droit à la déconnexion et outils numériques, Travailleurs handicapés, Travail à temps partiel, Autres dispositions Egalité professionnelle, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
02/08/2021
L'egalite professionnelle entre les hommes & les femmes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
03/03/2021
La negociation annuelle obligatoire 2021
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travailleurs handicapés, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Travail à temps partiel, Droit à la déconnexion et outils numériques
01/05/2020
La negociation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Droit à la déconnexion et outils numériques, Autres dispositions Egalité professionnelle, Travailleurs handicapés, Travail à temps partiel
28/11/2019
La negociation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Droit à la déconnexion et outils numériques, Travailleurs handicapés, Durée collective du temps de travail, Autres dispositions Egalité professionnelle, Travail à temps partiel
29/05/2018
La negociation annuelle obligatoire
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions Egalité professionnelle, Travailleurs handicapés, Travail à temps partiel, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail de nuit

Marques

IT TONNELLIER IMPRIMEUR
IT TONNELLIER IMPRIMEUR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94542767
Enregistrée le : 26/10/1994
Expire le : 26/10/1994
Classes : 0, 16, 40, 41, 42

Brevets

Procede de fabrication d'une bobine d'une bande de papier pliee destinee a la realisation de notices, et bobine correspondante
Procede de fabrication d'une bobine d'une bande de papier pliee destinee a la realisation de notices, et bobine correspondante
Référence : FR3047480
Dépôt : 11/08/2017
Publication : 03/05/2019
Déposant : IMPRIMERIE TONNELLIER
Inventeur : PIERRE MARC TOURNIER, BENOIT DUQUESNE
Procede de fabrication de notices multiples
Procede de fabrication de notices multiples
Référence : FR3002067
Dépôt : 15/08/2014
Publication : 26/02/2016
Déposant : IMPRIMERIE TONNELLIER SA
Inventeur : PIERRE MARC TOURNIER, BENOIT DUQUESNE