Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

Entreprises du code NAF 3600Z


Chiffre d'affaires
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Résultat net
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Dirigeant
Création
2020

SYNDICAT MIXTE DES SOURCES DE SILLY TILLARD, une Syndicat mixte fermé, existe depuis 2020.

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Chiffre d'affaires
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Résultat net
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Dirigeant
Création
2020

SI DES COMMUNES ALIMENTEES PAR LES CANAUX DE LA SIAGNE ET DU LOUP (SICASIL), une Syndicat mixte fermé, est active depuis 2020.

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Chiffre d'affaires
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Résultat net
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Dirigeant
Création
2020

SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DU SUZON (SIEAVS), une structure de type Syndicat mixte fermé, a démarré en 2020.

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Chiffre d'affaires
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Résultat net
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Dirigeant
Création
2020

SYNDICAT MIXTE AEP DE LA VALLEE DE L'ARROS (SMAEP VALLEE ARROS), une Syndicat mixte fermé, a été fondée en 2020.

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Chiffre d'affaires
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Résultat net
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Dirigeant
Création
2020

SYNDICAT MIXTE AEP DU MARQUISAT, une entité juridique Syndicat mixte fermé, opère depuis 2020.

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SD
SIAEP DE PUY-LA-FORET
CHAMBOULIVE (19)

Chiffre d'affaires
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Résultat net
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Dirigeant
Création
2019

SIAEP DE PUY-LA-FORET, une structure de type Syndicat mixte fermé, opère depuis 2019.

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Chiffre d'affaires
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Résultat net
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Dirigeant
Création
2020

SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE L'ARNETTE ET DU THORE, une entité juridique Syndicat mixte fermé, opère depuis 2020.

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Chiffre d'affaires
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Résultat net
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Dirigeant
Création
2020

SM DES EAUX DE HELIMMER FREMESTROFF, une entreprise de type Syndicat mixte fermé, est en activité depuis 2020.

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SD
SM DES EAUX DE KALHAUSEN
KALHAUSEN (57)

Chiffre d'affaires
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Résultat net
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Dirigeant
Création
2020

SM DES EAUX DE KALHAUSEN, une entité juridique Syndicat mixte fermé, est en activité depuis 2020.

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SD
SM DES EAUX DE BOULAY
BOULAY-MOSELLE (57)

Chiffre d'affaires
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Résultat net
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Dirigeant
Création
2020

SM DES EAUX DE BOULAY, une société de type Syndicat mixte fermé, est active depuis 2020.

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Chiffre d'affaires
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Résultat net
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Dirigeant
Création
2020

SI DES EAUX DE MONTMIREY-LE-CHATEAU, une société de type Syndicat mixte fermé, opère depuis 2020.

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Chiffre d'affaires
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Résultat net
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Dirigeant
Création
2020

SI D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DU LIEUVIN, une société de type Syndicat mixte fermé, a été constituée en 2020.

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Chiffre d'affaires
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Résultat net
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Dirigeant
Création
2019

SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DES HIRONDELLES, une Syndicat mixte fermé, existe depuis 2019.

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Chiffre d'affaires
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Résultat net
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Dirigeant
Création
2023

ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DU CANAL DE CARPENTRAS (ASA), une société de type Association syndicale autorisée, est en activité depuis 2023.

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Chiffre d'affaires
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Résultat net
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Dirigeant
Création
2019

SYNDICAT DE L'EAU DE L'EST SEINE-ET-MARNAIS (S2E 77), une entité juridique Syndicat mixte fermé, opère depuis 2019.

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Chiffre d'affaires
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Résultat net
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Dirigeant
Création
2018

SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE EAU ET ASSAINISSEMENT NORD ALLIER, une société de type Syndicat mixte fermé, a démarré en 2018.

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SD

Chiffre d'affaires
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Résultat net
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Dirigeant
Création
2018

SYNDICAT DU VAL DE LOIRE (SVL), une Syndicat mixte fermé, opère depuis 2018.

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Chiffre d'affaires
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Résultat net
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Dirigeant
Création
2020

SYNDICAT DE L'ESTERON ET DU VAR INFERIEUR (SIEVI) (SIEVI), une société de type Syndicat mixte fermé, a démarré en 2020.

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Chiffre d'affaires
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Résultat net
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Dirigeant
Création
2019

SYNDICAT MIXTE EAUX CONFLUENCES (SMEC), une société de type Syndicat mixte fermé, opère depuis 2019.

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SD
SMAEP DE LA REGION LOIR-BRAYE ET DEME
LA CHARTRE-SUR-LE-LOIR (72)

Chiffre d'affaires
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Résultat net
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Dirigeant
Création
2019

SMAEP DE LA REGION LOIR-BRAYE ET DEME, une société de type Syndicat mixte fermé, a démarré en 2019.

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Chiffre d'affaires
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Résultat net
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Dirigeant
Création
2023

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT (SIAEPA) DE LA BETHUNE (SIAEPA DE LA BETHUNE), une entité juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), existe depuis 2023.

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Chiffre d'affaires
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Résultat net
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Dirigeant
Création
2018

SYNDICAT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DU BASSIN AUTOMNE (S.A.G.E.B.A.) (SAGEBA), une Syndicat mixte fermé, a vu le jour en 2018.

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Chiffre d'affaires
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Résultat net
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Dirigeant
Création
2018

SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BASSIN DE L'ADOUR GERSOIS (SIEBAG), une entité juridique Syndicat mixte fermé, existe depuis 2018.

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Chiffre d'affaires
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Résultat net
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Dirigeant
Création
2021

SI D'ALIMENTATION EN EAU DES COMMUNES DE L'EST DE TOULON, une Syndicat mixte fermé, est en activité depuis 2021.

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Chiffre d'affaires
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Résultat net
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Dirigeant
Création
2014

SYNDICAT D'ADDUCTION D'EAU POTABLE RISLE ET PLATEAUX, une entité juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), est active depuis 2014.

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Code APE 3600Z - Captage, traitement et distribution d'eau

Le code NAF 3600Z correspond aux activités de captage, traitement et distribution d'eau potable, un secteur stratégique pour la santé publique et l'économie française. Cette classification englobe l'ensemble des opérations permettant d'acheminer l'eau depuis sa source naturelle jusqu'au robinet des consommateurs, en passant par les phases cruciales de purification et de contrôle qualité. En France, ce secteur représente un enjeu majeur avec plus de 67 millions d'habitants à alimenter quotidiennement en eau de qualité.

Organisation du secteur de l'eau en France

Le marché français de l'eau se structure autour de deux modèles principaux : la gestion publique directe par les collectivités territoriales et la délégation de service public à des entreprises privées. Les syndicats intercommunaux gèrent environ 60% de la distribution d'eau, tandis que les grands groupes privés comme Veolia, Suez ou Saur se partagent le reste du marché.

Les acteurs du secteur

Le secteur compte environ 2 500 entreprises selon l'INSEE, allant des petites structures locales aux multinationales. Ces entreprises emploient plus de 45 000 salariés sur l'ensemble du territoire national. La France produit annuellement 5,5 milliards de mètres cubes d'eau potable, ce qui représente un chiffre d'affaires global de près de 12 milliards d'euros.

Répartition géographique des installations

La France dispose de plus de 33 000 points de captage d'eau et de 19 000 unités de traitement. Les régions Auvergne-Rhône-Alpes, Nouvelle-Aquitaine et Occitanie concentrent le plus grand nombre d'installations, en raison de leur superficie et de leur densité de population.

Processus techniques et spécificités opérationnelles

Étapes du traitement de l'eau

Le processus de potabilisation comprend plusieurs phases techniques essentielles. Le captage s'effectue dans les nappes phréatiques (63% des volumes), les eaux de surface (37%) ou les sources. Le traitement implique la coagulation-floculation, la décantation, la filtration et la désinfection, généralement par chloration.

Technologies et innovations

Les entreprises du secteur investissent massivement dans la digitalisation avec l'installation de capteurs IoT pour le monitoring en temps réel. L'osmose inverse et les techniques membranaires représentent des solutions d'avenir pour traiter les pollutions émergentes. Le secteur dépense annuellement plus de 300 millions d'euros en recherche et développement.

Type de traitementPourcentage d'utilisationCoût moyen par m³
Traitement simple45%0,15€
Traitement complexe35%0,35€
Traitement très poussé20%0,55€

Convention collective et cadre social

Convention collective nationale

Les entreprises du code NAF 3600Z relèvent principalement de la Convention collective nationale des services d'eau et d'assainissement (IDCC 2147), signée le 12 avril 2000. Cette convention s'applique aux entreprises privées du secteur et couvre environ 25 000 salariés en France.

Classifications et rémunérations

La convention établit 8 niveaux de classification, du niveau I (agent d'exploitation) au niveau VIII (ingénieur expert). Les salaires minimums conventionnels s'échelonnent de 1 580€ brut mensuel pour un débutant à plus de 4 200€ pour un cadre expérimenté. La convention prévoit également des primes spécifiques liées aux contraintes du secteur.

Réglementation et obligations légales

Contrôles sanitaires et qualité

Les entreprises doivent respecter le Code de la santé publique qui impose 63 paramètres de contrôle pour l'eau potable. L'Agence Régionale de Santé effectue plus de 310 000 prélèvements annuels sur l'ensemble du territoire. Le taux de conformité national atteint 99,3% pour les paramètres bactériologiques.

Obligations environnementales

La directive-cadre européenne sur l'eau impose des objectifs stricts de préservation des ressources. Les entreprises doivent obtenir des autorisations de prélèvement et respecter les débits réservés des cours d'eau. Les investissements environnementaux représentent 15% du chiffre d'affaires sectoriel.

Métiers et compétences du secteur

Professions techniques

Le secteur emploie principalement des techniciens de traitement des eaux, des agents d'exploitation, des conducteurs d'installation et des agents de maintenance. Ces métiers nécessitent des formations spécialisées de niveau CAP à Bac+2, notamment le BTS Métiers de l'eau.

Évolution des besoins en compétences

La transformation numérique génère de nouveaux besoins en compétences informatiques et en analyse de données. Les entreprises recherchent des profils hybrides maîtrisant à la fois les aspects techniques traditionnels et les outils digitaux de pilotage des installations.

Enjeux futurs et perspectives du secteur

Défis climatiques et adaptation

Le changement climatique impose une adaptation des stratégies de captage et de stockage. Les sécheresses répétées nécessitent la diversification des sources d'approvisionnement et le développement de la réutilisation des eaux usées traitées.

Investissements et modernisation

Le secteur prévoit 45 milliards d'euros d'investissements sur la période 2019-2024 pour moderniser les infrastructures vieillissantes. La réduction des fuites dans les réseaux, qui représentent encore 20% des volumes produits, constitue une priorité majeure pour améliorer l'efficacité énergétique et préserver la ressource.