Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Réduction du capital social suivi d'une augmentation du capital social
- arrêté de compte de la société
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan social
31/12/2023
Bilan social
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
12/06/2015
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
21/07/2014
- Changement(s) de gérant(s)
25/02/2010
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/02/2010
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/03/2009
- Nomination de co-commissaires aux comptes
26/08/2008
30/05/2008
30/05/2008
22/04/2008
09/08/2007
22/02/2007
02/03/1995
27/10/1994
Annonces légales parues
31/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
02/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/01/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
10/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
22/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/03/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
06/11/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
30/09/2008
Modifications et mutations diverses
Fusion - L236-1 à compter du 01/01/2008 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération :fusion par absorption par la SARL SCHAPPE TECHNIQUES des sociétés : SAS SCHAPPE TECHNICAL THREAD-siège social rue Monetroi-Charnoz-01800 MEXIMIEUX-RCS BOURG BRESSE 417 674 108-SA BLANTYRE SCHAPPE CARBON PRODUCTS BSCP-siège social Charnoz 01800 MEXIMIEUX-RCS BOURG EN BRESSE 390 744 399 l'avis de projet de fusion est paru dans l'Echo des Vosges du 30.5.2008 BLANTYRE SCHAPPE CARBON PRODUCTS BSCP, Société anonyme (SA), Charnoz 01800 Meximieux SCHAPPE TECHNICAL THREAD, Société par actions simplifiée (SAS), rue Monetroi - Charnoz 01800 Meximieux
14/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
02/09/2025
Un avenant a l'accord d'entreprise concernant l'amenagement du temps de travail signe le 25/11/2020
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
02/09/2025
Un avenant a l'accord d'entreprise concernant la mise en place de forfaits annuels en jours travailles signe le 25/11/2020
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
05/02/2024
Un accord d'entreprise concernant les modalites du temps de travail du personnel categorie etam
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
05/02/2024
Un accord d'entreprise concernant la negociation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
22/01/2024
Un accord d'entreprise concernant la souplesse des modalites du temps de travail du personnel de la categorie etam
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
20/03/2023
Un accord d'entreprise concernant la negociation annuelle obligatoire
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des primes
31/01/2022
Un accord d'etablissement concernant la negociation annuelle obligatoire
Evolution des primes, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
27/12/2021
Un accord d'entreprise concernant l'egalite professionnelle femmes/hommes
17/12/2020
Un accord concernant l'amenagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
17/12/2020
Un accord d'entreprise concernant la mise en place des forfaits annuels en jours travailles
Forfaits (en heures, en jours), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
15/01/2019
Un accord d'entreprise concernant l'egalite professionnelle femmes-hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle
26/11/2018
Un avenant n° 1 a l'accord d'entreprise concernant la negociation annuelle obligatoire signe le 15/02/2018
Evolution des primes
24/05/2018
Un accord d'entreprise concernant la negociation annuelle obligatoire
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Evolution des primes, Travailleurs handicapés, Durée collective du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
