Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- RELATIF A L'AUGMENTATION DE CAPITAL PAR COMPENSATION DE CREANCES
- Changement(s) d'administrateur(s)
17/08/1999
Statuts mis à jour
- AUGMENTATION DU CAPITAL _ STATUTS MIS A JOUR
23/05/1995
Statuts mis à jour
- FORMATION DE LA SOCIETE$2
- P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 31/03/1995
- ACTE S.S.P. EN DATE DU 31/03/1995
- CERTIFICAT DE DEPOT DES FONDS AVEC LISTE DES SOUSCRIPTEURS
- P.V. D'ASSEMBLEE DU 31/03/1995
Bilans comptables
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
Actes officiels publiés
30/07/2021
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
- Changement de forme juridique
- Nomination de président
- Changement relatif à la durée de la personne morale
08/09/2020
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
27/07/2018
- Modification de l'adresse du siège suite à attribution d'un numéro de voirie par la mairie
- Modification(s) statutaire(s)
19/01/2018
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
29/11/2013
- Rectification d'une erreur matérielle du PV d'AG d'approbation des comptes du 15 mai 2012
- Nomination d'administrateur provisoire
- Démission(s) d'administrateur(s)
21/12/2012
- Réduction du capital social
- Changement de président directeur général
- Modification(s) statutaire(s)
15/10/2012
- nomination d'un nouvel administrateur
24/09/2012
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
24/09/2012
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
24/09/2012
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
17/08/2012
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
17/08/2012
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
17/08/2012
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
20/07/2012
- Augmentation du capital social
20/07/2012
- Augmentation du capital social
28/06/2010
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
28/06/2010
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
12/05/2010
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- AGREMENT NOUVEAUS ACTIONNAIRES
12/05/2010
- AGREMENT NOUVEAUS ACTIONNAIRES
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
12/05/2010
- AGREMENT NOUVEAUS ACTIONNAIRES
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
12/05/2010
- AGREMENT NOUVEAUS ACTIONNAIRES
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
28/08/2003
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- STATUTS MIS A JOUR
- STATUTS MIS A JOUR
09/11/2001
- Changement(s) d'administrateur(s)
18/10/1999
18/10/1999
Annonces légales parues
20/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
03/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
31/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
11/09/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
25/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
31/07/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'adresse du siège. Modification du nom commercial.
23/01/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant. Reprise de l'activité après suspension.
10/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
18/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/12/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
29/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/01/2013
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de représentant.
24/10/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
03/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2012
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
31/07/2012
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
16/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
19/12/2022
Accord portant sur l’amenagement du temps de travail & des conges annuels
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
28/04/2020
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et economique au sein de la société arcane industries
Droit syndical, IRP, expression des salariés
Procédures collectives
18/03/2009
Jugement modifiant le plan de continuation
Jugement modifiant le plan de continuation.
Marques
ARCANE THERMOLIQUID
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4864517
Enregistrée le :27/04/2022
Expire le :27/04/2022
Classes :
1
ARCANE NET'TOIT
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4864522
Enregistrée le :27/04/2022
Expire le :27/04/2022
Classes :
3,
5
ARCANE NET'SOL
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4864526
Enregistrée le :27/04/2022
Expire le :27/04/2022
Classes :
3,
5
ARCANE NET'FACADE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4864518
Enregistrée le :27/04/2022
Expire le :27/04/2022
Classes :
3,
5
REVEPOXY
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4477209
Enregistrée le :21/08/2018
Expire le :21/08/2018
Classes :
1,
2,
19
SOLTHANE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4477293
Enregistrée le :21/08/2018
Expire le :21/08/2018
Classes :
1,
2,
19
ARCAPISCINE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4477220
Enregistrée le :21/08/2018
Expire le :21/08/2018
Classes :
1,
2,
19
ARCAFILM
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4477065
Enregistrée le :20/08/2018
Expire le :20/08/2018
Classes :
2,
17,
19
ARCACIM
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4471533
Enregistrée le :24/07/2018
Expire le :24/07/2018
Classes :
2,
17,
19
COLOR BETON
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4374572
Enregistrée le :07/07/2017
Expire le :07/07/2017
Classes :
2,
3,
19
BOUCH'ETANCHE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4326886
Enregistrée le :05/01/2017
Expire le :05/01/2017
Classes :
2
METAL PRO
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4273205
Enregistrée le :19/05/2016
Expire le :19/05/2016
Classes :
2,
3
maison-etanche.com
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4176342
Enregistrée le :24/04/2015
Expire le :24/04/2015
Classes :
2,
3
maison-etanche.fr
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4176344
Enregistrée le :24/04/2015
Expire le :24/04/2015
Classes :
2,
3
MAISON ETANCHE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4176346
Enregistrée le :24/04/2015
Expire le :24/04/2015
Classes :
2,
3,
19
ARCACLEAN N.A.S
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3944448
Enregistrée le :07/09/2012
Expire le :07/09/2012
Classes :
3
Brevets
Revetement sacrificiel anti-graffiti se presentant sous la forme d'une composition aqueuse comprenant au moins une resine acrylique filmogene, et au moins un agent epaississant
Référence :
FR2996853
Dépôt :18/04/2014
Publication :29/01/2016
Déposant :ARCANE INDUSTRIES
Inventeur :ALFRED TESTA, JEAN PHILIPPE TESTA
Procede et installation de nettoyage a sec d'articles textiles a l'aide d'un solvant composite et de recyclage du solvant composite use en vue d'une reutilisation.
Référence :
FR3001235
Dépôt :25/07/2014
Publication :23/01/2015
Déposant :ARCANE INDUSTRIES, A.T DEVELOPPEMENTS
Inventeur :ALFRED TESTA, JEAN-PHILIPPE TESTA
Composition et procede de nettoyage a sec d'articles textiles
