Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Entreprises du code NAF 1813Z
R.C.E-NOVE
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3 RUE DES MURAILLES - 38170 SEYSSINET-PARISET
04 76 48 05 46
rce-nove@orange.fr
Kbis
Statuts
Bilans
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Documents à télécharger
Données financières et performances
Données Premium
Documents gratuits
Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
27/02/2023
Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification des statuts
- Cession de parts Modification des statuts
- Cession de parts Modification des statuts
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27/09/2013
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
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21/03/2001
Statuts mis à jour
- Démission de gérant Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
- Démission de gérant Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
- Démission de gérant Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
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Bilans comptables
30/09/2016
Bilan social
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Actes officiels publiés
30/01/2001
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16/01/2001
- Nomination de commissaire (s) aux comptes
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15/01/1996
- Actes constitutifs
- Actes constitutifs
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Annonces légales parues
06/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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15/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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07/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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29/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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02/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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27/12/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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08/02/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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19/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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13/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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03/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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11/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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28/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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18/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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31/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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09/07/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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20/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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24/04/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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