Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- sur l'augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription
02/11/2012
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
- Changement relatif à l'activité
19/08/2011
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- Certificat du Dépositaire
19/08/2011
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- Certificat du Dépositaire
19/08/2011
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- Certificat du Dépositaire
19/08/2011
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- Certificat du Dépositaire
28/04/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
28/04/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
28/04/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
28/04/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
28/04/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
17/01/2008
Statuts mis à jour
22/11/2004
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de BUSSIERE Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
- Changement de dénomination en celle de BUSSIERE Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
- Changement de dénomination en celle de BUSSIERE Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
- TRAITE DE FUSION ENTRE LA SOCIETE IMPRIMERIE BUSSIERE ET LA SOCIETE BUSSIERE CAMEDAN IMPRIMERIES Changement de dénomination en celle de BUSSIERE Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LA VALEUR DES APPORTS EN DATE DU 30.07.04 Changement de dénomination en celle de BUSSIERE Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
- Changement de dénomination en celle de BUSSIERE Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
Bilans comptables
31/03/2024
Bilan complet
31/03/2023
Bilan complet
31/03/2022
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
31/03/2019
Bilan complet
31/03/2018
Bilan complet
31/03/2017
Bilan complet
31/03/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
07/01/2025
- Décision sur la modification du capital social
07/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
10/11/2022
- Réduction du capital social
30/04/2021
28/11/2013
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
04/09/2013
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
18/06/2010
15/07/2009
- courrier de changement de représentant permanent de la stéCPI Présidente
15/07/2009
- courrier de changement de représentant permanent de la stéCPI Présidente
07/09/2007
01/01/2002
01/01/2001
01/01/2000
01/01/2000
01/01/1999
01/01/1999
01/01/1999
28/08/1998
23/06/1998
29/05/1998
01/01/1998
01/01/1998
27/08/1996
22/04/1996
Annonces légales parues
06/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/11/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
16/11/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
15/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/05/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/04/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/11/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
04/02/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/05/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
22/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/12/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/11/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité
30/08/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
28/02/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/05/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
05/08/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
17/06/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
01/07/2025
Accord 2025 negociation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
01/07/2024
Accord nao 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
19/06/2023
Accord nao 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
06/03/2023
Protocole d’accord preelectoral
Autre, précisez
04/07/2022
Accord nao 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
13/12/2021
Accord nao 2021
Autre, précisez
04/02/2021
Accord collectif de méthode relatif aux modalités des négociations périodiques
05/08/2019
Accord 2019 négociation annuelle obligatoire
Autre, précisez
18/04/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé
Couverture complémentaire santé - maladie
18/04/2019
Accord d'entreprise relatif aux crédits d'heures des membres du cse
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Droit syndical, IRP, expression des salariés
24/08/2018
Nao 2018
Autre, précisez
05/06/2018
Un accord relatif à la prorogation d'un an des mandats des membres de la délégation unique du personnel