Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- clarification de la rédaction des statuts relative à l'article 16.3
02/10/2007
Statuts mis à jour
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
05/08/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
20/06/2023
- Changement de directeur général
10/01/2017
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
09/07/2014
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
15/03/2007
05/02/2007
22/12/2006
18/12/2006
27/11/2006
03/05/2006
19/04/2004
09/02/2004
20/11/2003
24/10/2003
17/04/2002
20/03/2000
29/01/1998
26/05/1997
17/03/1997
25/02/1997
25/02/1997
24/12/1996
Annonces légales parues
01/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
05/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/02/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/01/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
28/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
30/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'adresse du siège, l'administration
22/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
18/03/2025
Un accord relatif au vote electronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
18/03/2025
Un accord relatif a l'egalite professionnelle hommes femmes
Egalité salariale F/H
24/02/2025
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
02/12/2024
Un accord relatif a l'amenagement et la reduction du temps de travail
Durée collective du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
22/01/2024
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
03/07/2023
Un avenant a l'accord du 12/01/23 relatif a la negociation annuelle obligatoire
Evolution des primes
05/06/2023
Un avenant a l'accord nao du 12/01/23
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
06/03/2023
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2023
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
31/01/2022
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2022
Egalité salariale F/H, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Intéressement, Durée collective du temps de travail
26/07/2021
Un avenant a l'accord du 17/12/20 relatif a la negociation annuelle obligatoire
Evolution des primes, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
16/02/2021
Un accord apld
Autre, précisez
12/02/2021
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2021
10/07/2020
Un accord portant sur l'imposition de 6 jours ouvrables de conges payes
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autre, précisez
16/03/2020
Accord conclu dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2020
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
16/03/2020
Accord d'entreprise sur les conditions et modalités de versement de la prime sur objectifs individuels
Système de prime (autre qu'évolution)
29/11/2019
Avenant à l'accord sur la réduction du temps de travail du 28 avril 2000
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Compte épargne temps
29/11/2019
Accord d'entreprise sur les modalités de calcul de la prime de performance opérationnelle et de la prime otd
Evolution des primes
16/10/2019
Accord d’entreprise sur la base de données economiques et sociales du cse hexcel reinforcements
11/04/2019
Accord d'entreprise relatif à l'utilisation des outils numériques professionnels et aux bonnes pratiques en matière de droit à la déconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
12/02/2019
Accord d'entreprise portant sur les modalités de l'indemnité transport
Indemnités (dont kilométrique)
05/02/2019
Accord conclu dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2019
18/01/2019
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Formation professionnelle, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Classifications, Autres dispositions Egalité professionnelle, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Evolution des primes, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité
13/12/2018
Accord d'entreprise sur la mise en place des commissions du comité social et economique
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Formation professionnelle, Egalité salariale F/H
04/07/2018
Accord de prorogation des mandats des memebres du ce, dp et chsct
Autre, précisez
Marques
HEXCELSCREEN
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3469548
Enregistrée le :15/12/2006
Expire le :15/12/2006
Classes :
24
EXCELSCREEN
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3459450
Enregistrée le :27/10/2006
Expire le :27/10/2006
Classes :
24
TEXALIUM
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3023190
Enregistrée le :17/04/2000
Expire le :17/04/2000
Classes :
0,
17,
24
XL-SCREEN
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR97663171
Enregistrée le :04/02/1997
Expire le :04/02/1997
Classes :
24
525
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR97661817
Enregistrée le :28/01/1997
Expire le :28/01/1997
Classes :
24
INJECTEX
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1710614
Enregistrée le :06/12/1991
Expire le :06/12/1991
Classes :
0,
22,
23,
24,
40,
41,
42
Brevets
Tissu aiguillete de faible grammage, son procede de fabrication et son utilisation dans une couche de diffusion pour une pile a combustible
Référence :
FR3042511
Dépôt :21/04/2017
Publication :20/04/2018
Déposant :HEXCEL REINFORCEMENTS, COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Inventeur :JULIEN BARDY, JEAN-MARC BERAUD, LEO MERCHAT, MAXIME SCHRODER, ANDREA VIARD, REMI VINCENT
Element multicouche comprenant un materiau de renfort associe a une couche support par liaison electrostatique
Référence :
FR3006235
Dépôt :05/12/2014
Publication :20/11/2015
Déposant :HEXCEL REINFORCEMENTS
Inventeur :JACQUES DUCARRE
Procede et machine d'etalement d'une nappe textile de type tissu et tissus obtenus
Référence :
FR3002954
Dépôt :12/09/2014
Publication :17/07/2015
Déposant :HEXCEL REINFORCEMENTS
Inventeur :JEAN-MARC BERAUD, ALAIN BRUYERE
Procede de depot d'un materiau intermediaire permettant d'assurer la cohesion de ce dernier et procede de constitution d'un empilement destine a la fabrication de pieces composites
Référence :
FR2998209
Dépôt :23/05/2014
Publication :22/05/2015
Déposant :HEXCEL REINFORCEMENTS
Inventeur :JEAN-MARC BERAUD, JACQUES DUCARRE
Utilisation, dans la fabrication d'une piece composite, d'une operation de penetration, pour ameliorer la conductivite electrique transverse de la piece composite
Référence :
FR2989921
Dépôt :01/11/2013
Publication :15/05/2015
Déposant :HEXCEL REINFORCEMENTS
Inventeur :ANDREA VIARD, JACQUES DUCARRE
Procede et machine d'etalement d'une nappe textile de type tissu et tissus obtenus
Référence :
FR3002928
Dépôt :12/09/2014
Publication :01/05/2015
Déposant :HEXCEL REINFORCEMENTS
Inventeur :JEAN-MARC BERAUD, ALAIN BRUYERE
Materiau aux proprietes de conductivite ameliorees pour la realisation de pieces composites en association avec une resine
Référence :
FR2988639
Dépôt :04/10/2013
Publication :13/06/2014
Déposant :HEXCEL REINFORCEMENTS
Inventeur :JEAN-MARC BERAUD, ANDREA VIARD
Ruban voile presentant une resistance au delaminage amelioree
Référence :
FR2975939
Dépôt :07/12/2012
Publication :09/05/2014
Déposant :HEXCEL REINFORCEMENTS
Inventeur :JEAN MARC BERAUD, JACQUES DUCARRE, JEAN BENOIT THIEL
Nouveaux materiaux de renfort, adaptes a la constitution de pieces composites
Référence :
FR2937583
Dépôt :30/04/2010
Publication :18/10/2013
Déposant :HEXCEL REINFORCEMENTS
Inventeur :JEAN MARC BERAUD, JEAN FLORENT LAMETHE, JEAN CHRISTOPHE MINNI
Tete pour l'application de fils de renfort sur une surface de depose
Référence :
FR2940175
Dépôt :25/06/2010
Publication :12/04/2013
Déposant :HEXCEL REINFORCEMENTS
Inventeur :JEAN MARC BERAUD, JACQUES DUCARRE, JEAN BENOIT THIEL
Nouveau materiau intermediaire de largeur constante pour la realisation de pieces composites par procede direct.
Référence :
FR2939069
Dépôt :04/06/2010
Publication :01/03/2013
Déposant :HEXCEL REINFORCEMENTS
Inventeur :JEAN MARC BERAUD, ALAIN BRUYERE, JEAN FLORENT LAMETHE, JACQUES DUCARRE
Nouveau materiau intermediaire de renfort constitue d'un ensemble de fils voiles espaces
Référence :
FR2962933
Dépôt :27/01/2012
Publication :14/09/2012
Déposant :HEXCEL REINFORCEMENTS
Inventeur :JEAN MARC BERAUD, JACQUES DUCARRE, JEAN BENOIT THIEL
Nouveaux materiaux intermediaires realises par entrecroisement avec entrelacement de fils voiles
Référence :
FR2954356
Dépôt :24/06/2011
Publication :13/01/2012
Déposant :HEXCEL REINFORCEMENTS
Inventeur :JEAN MARC BERAUD, JEAN CHRISTOPHE MINNI
Empilement multiaxial solidarise par des soudures ponctuelles realisees grace a des voiles thermoplastiques intercalaires
Référence :
FR2951664
Dépôt :29/04/2011
Publication :16/12/2011
Déposant :HEXCEL REINFORCEMENTS
Inventeur :JEAN MARC BERAUD, JEAN BENOIT THIEL
Nouveau materiau intermediaire destine a limiter les microfissurations de pieces composites.
