Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

15/07/2011
Statuts mis à jour
- Modification de l'objet social Divers
- Modification de l'objet social Divers
15/07/2011
Statuts mis à jour
- Modification de l'objet social Divers
- Modification de l'objet social Divers
26/11/2010
Statuts mis à jour
- Immat secondaire devient ppale Divers
- Immat secondaire devient ppale Divers
26/11/2010
Statuts mis à jour
- Immat secondaire devient ppale Divers
- Immat secondaire devient ppale Divers

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

26/12/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
28/08/2014
- Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
28/08/2014
- Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
05/07/2010
- Modification des commissaires aux comptes Divers
02/09/2008
21/12/2007
29/05/2007
22/05/2007
12/09/2005
02/08/2004
03/09/2003
12/02/2003
16/12/2002
16/12/2002
18/11/2002
15/11/2002
15/04/2002
20/03/2002
15/03/2002
27/12/2000

Annonces légales parues

11/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
12/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/01/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/09/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
03/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité
28/02/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/12/2010
Modifications et mutations diverses
Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social
21/07/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
14/01/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/10/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
30/09/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/02/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
25/01/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

22/04/2021
Accord d'entreprise relatif aux congés payés
Autre, précisez, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Marques

ECOECURIE
ECOECURIE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5073596
Enregistrée le : 30/07/2024
Expire le : 30/07/2024
Classes : 7, 17, 19, 27, 44
ECO-ECURIE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4762287
Enregistrée le : 03/05/2021
Expire le : 03/05/2021
Classes : 27, 31, 37, 42, 44
ECOSEDUM
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3111283
Enregistrée le : 09/07/2001
Expire le : 09/07/2001
Classes : 0, 16, 31, 42, 44
ECOGREEN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94528819
Enregistrée le : 30/06/1994
Expire le : 30/06/1994
Classes : 0, 1, 31

Brevets

Contenant pour la plantation et la culture des vegetaux, structure realisee avec de tels contenants.
Contenant pour la plantation et la culture des vegetaux, structure realisee avec de tels contenants.
Référence : FR2979796
Dépôt : 15/03/2013
Publication : 15/08/2014
Déposant : ECOVEGETAL
Inventeur : PIERRE GEORGEL