Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
NOVACARB
34 RUE GILBERT BIZE - 54410 LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
07/07/2011
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
05/04/2011
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
05/04/2011
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
14/11/2007
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS
17/03/2003
Statuts mis à jour
- Transfert du siège
- LES AUTRES ACTES PV DES DECISIONS DE L ASSOCIE UNIQUE DU 24 2 2003 Transfert du siège
- LES AUTRES DECISIONS MODIFICATION DES ART 13, 14 ET 18 DES STATUTS Transfert du siège
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
31/10/2024
31/10/2024
31/10/2024
03/06/2022
- Nomination de président
- Démission de président
26/07/2019
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
16/08/2018
- Modification(s) statutaire(s)
10/12/2014
- Changement de président
10/12/2014
- Changement de président
15/07/2013
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
10/06/2008
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/08/2007
- DEPOT PREALABLE A UNE REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL
15/06/2007
- EXTRAIT RU PV DES DECISIONS DU PRESIDENT DE NOVACAP 1 PORTANT SUR LA PRESIDENCEDE NOVACARB DU 04 JUIN 2007 Changement de Président
25/06/2004
- LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES
24/01/2003
20/01/2003
20/12/2002
18/11/2002
07/10/2002
31/07/2002
Annonces légales parues
07/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/06/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
30/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
19/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/12/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
29/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/05/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/05/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/06/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
15/02/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
Accords d’entreprise
13/03/2023
Un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire (salaires effectifs, durée et organisation du travail)
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
13/03/2023
Un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique), Evolution des primes
13/03/2023
L'avenant n°2 à l'accord initial signé le 30 décembre 2011 et relatif aux astreintes
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
03/03/2021
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique), Forfaits (en heures, en jours), Système de prime (autre qu'évolution), Télétravail, Evolution des primes
24/02/2021
Un accord instaurant la prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
18/02/2021
Un accord relatif à l'exercice du droit syndical
Droit syndical, IRP, expression des salariés
11/02/2021
Un accord relatif à la mise en place du comité social et economique
Calendrier des négociations, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
08/02/2021
Un accord relatif à la mise en place du cse
Calendrier des négociations, Autre, précisez, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
27/10/2020
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle
05/12/2018
Négociation annuelle sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail - accord pour l'année 2018
05/12/2018
Accord sur le recours au vote electronique
19/06/2018
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail 2018
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
