Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
IPAM INDUSTRIE

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2 RUE DE LA FORET - 95350 SAINT-BRICE-SOUS-FORET
01 34 29 12 12
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Statuts de l’entreprise

18/12/2014
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
22/06/2010
Statuts mis à jour
- Nomination de directeur général
22/06/2010
Statuts mis à jour
- Nomination de directeur général
21/01/2005
Statuts mis à jour
- Divers

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

09/07/2024
15/04/2023
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
08/08/2017
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
28/12/2016
- Changement de président
- Démission de directeur général
28/06/2011
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
09/06/2009
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Annonces légales parues

08/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
31/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
11/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
20/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
18/04/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
31/12/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
29/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/12/2014
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
25/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
26/07/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/07/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
12/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2009
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.

Accords d’entreprise

08/04/2021
Reconduction de l'accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
Système de rémunération (autres qu'évolution)
03/03/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée

Marques

DECOSPUN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3745682
Enregistrée le : 11/06/2010
Expire le : 11/06/2010
Classes : 16, 24, 35
NTVERT'
NTVERT'
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3461522
Enregistrée le : 06/11/2006
Expire le : 06/11/2006
Classes : 1, 16, 35