Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

04/08/2006
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
16/01/2002
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Fin de mandat d'administrateur
- Nomination de président
- Nomination de directeur général
- Divers
- Divers

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

15/01/2024
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
05/01/2006
- Changement de président
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
04/11/2004
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
02/02/1996
- MODIFICATION ADMINISTRATION
- Changement de président directeur général
02/02/1996
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Annonces légales parues

19/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
02/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
31/01/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/01/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
28/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/12/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/11/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/11/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/11/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

03/03/2021
Accord collectif relatif a la mise en place d'un dispositif specifique d'activite longue duree
Autre, précisez

Marques

CHARVET
CHARVET
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4853475
Enregistrée le : 17/03/2022
Expire le : 17/03/2022
Classes : 16, 18, 25, 35, 40
CHARVET
CHARVET
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1560441
Enregistrée le : 16/11/1989
Expire le : 16/11/1989
Classes : 0, 3, 8, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 30, 33, 34
CHARVET
CHARVET
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1399440
Enregistrée le : 19/03/1987
Expire le : 19/03/1987
Classes : 0, 3, 8, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 30, 33, 34
CHARVET PLACE VENDOME CUVEE ROYALE
CHARVET PLACE VENDOME CUVEE ROYALE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1400863
Enregistrée le : 11/10/1985
Expire le : 11/10/1985
Classes : 3
CHARVET PLACE VENDOME CUVEE SPECIALE
CHARVET PLACE VENDOME CUVEE SPECIALE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1400865
Enregistrée le : 11/10/1985
Expire le : 11/10/1985
Classes : 3
CHARVET PLACE VENDOME CUVEE IMPERIALE
CHARVET PLACE VENDOME CUVEE IMPERIALE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1400864
Enregistrée le : 11/10/1985
Expire le : 11/10/1985
Classes : 3