Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Entreprises du code NAF 0150Z
SCEA DOMAINE ISAAC
SCEA DOMAINE ISAAC
LA PORTE - 19600 LISSAC-SUR-COUZE
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Statuts
Résumé
Documents à télécharger
Données financières et performances
Données Premium
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Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
17/01/2014
Statuts mis à jour
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Actes officiels publiés
05/08/2014
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
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Annonces légales parues
13/08/2014
immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
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02/02/2014
Créations d'établissements
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Marques
GANSAC
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4298584
Enregistrée le :
12/09/2016
Expire le :
12/09/2016
Classes :
33
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GOU-HANS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4256508
Enregistrée le :
14/03/2016
Expire le :
14/03/2016
Classes :
33
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CHATEAU DE GANS APPELLATION GRAVES CONTROLEE VIN D'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4202660
Enregistrée le :
10/08/2015
Expire le :
10/08/2015
Classes :
33
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