LES CHAMPS COURTS

Documents gratuits

Extrait Datalegal

Contacts entreprises

Convention collective

Numéro TVA intracommunautaire

Numéro EORI

Avis de situation Sirene

Extrait RNE

Fiche entreprise

---

Documents premium

Étude de solvabilité

Extrait Kbis

Estimation des encours financiers

Estimation des cotations bancaires

---

Statuts de l’entreprise

27/12/2024

Statuts mis à jour

- Copie des statuts mis à jour

Télécharger

31/03/2022

Statuts mis à jour

- à Les champs courts - 03240 Tréban

Télécharger

30/09/2021

Statuts mis à jour

- Constitution d'une personne morale

Télécharger

---

Actes officiels publiés

27/12/2024

- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Télécharger

27/12/2024

- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Télécharger

28/10/2023

Télécharger

06/01/2023

- Démission(s) de gérant(s)

- Modification(s) statutaire(s)

Télécharger

06/01/2023

- Démission(s) de gérant(s)

- Modification(s) statutaire(s)

Télécharger

---

Annonces légales parues

24/09/2023

Modifications et mutations diverses

Modification survenue sur l'administration.

Télécharger

11/01/2023

Modifications et mutations diverses

Modification survenue sur l'administration.

Télécharger

05/04/2022

Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Télécharger

05/10/2021

Créations d'établissements

Télécharger

---

Marques

champcourt

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5069304

Enregistrée le : 12/07/2024

Expire le : 12/07/2024

Classes : 29

Télécharger

Le Champcourt PRODUCTEUR FERMIER Pur Chèvre Au lait cru entier FERME DE CHAMPCOURT

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5069543

Enregistrée le : 12/07/2024

Expire le : 12/07/2024

Classes : 29

Télécharger

---