Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
11/07/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts
Actes officiels publiés
11/07/2024
- Liste des souscripteurs
Accords d’entreprise
16/09/2025
Accord récapitulatif des avantages sociaux
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Autre, précisez
09/09/2025
Accord d'entreprise relatif au droit syndical
Droit syndical, IRP, expression des salariés
09/09/2025
Accord d'entreprise sur l'amenagement et l'organisation du temps de travail
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Droit à la déconnexion et outils numériques
09/09/2025
Accord collectif relatif au travail dominical
Travail du dimanche, Autre, précisez
09/09/2025
Accord relatif a l'egalite professionnelle entre les hommes et les femmes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle